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BRUBACH MARCEL

Active
Siren931 858 807Société civile71960 Solutré-PouillyCréée le 12 août 2024
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
55,0 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 931 858 807, BRUBACH MARCEL est une société civile créée le 12 août 2024. Le siège social de l'entreprise se trouve 44 RUE de la Chapelle, 71960 Solutré-Pouilly. Son activité principale relève du code NAF 0121Z. Elle est dirigée par MARCEL BRUBACH, gérant.

Fiche d'identité de BRUBACH MARCEL

Dénomination
BRUBACH MARCEL
SIREN
931 858 807
SIRET (siège)
931 858 807 00015
N° TVA intracommunautaire
FR58931858807Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 931 858 807
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 12 mars 2025
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
Capital social
55 000 €
Code NAF / APE
0121Z
Date de création
12 août 2024
Siège social
44 RUE de la Chapelle, 71960, Solutré-Pouilly
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BRUBACH MARCEL

La société a pour objet l'exercice, dans des conditions comparables à celles existant dans les exploitations de caractère familial, d'une activité réputée agricole, au sens de l'article L. 311-1 du Code rural.

Finances de BRUBACH MARCEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BRUBACH MARCEL

MB

MARCEL BRUBACH

Gérant

Depuis la création (12 août 2024) · 2 ans

Établissements de BRUBACH MARCEL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 71960 Solutré-PouillySiègeActif

    931 858 807 00015 · ouvert le 01 août 2024 · NAF 0121Z

Documents juridiques de BRUBACH MARCEL

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 07 août 2024

  • Copie des statuts

Dépôt du 07 août 2024

  • Le rapport du commissaire aux apports

Comptes annuels de BRUBACH MARCEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BRUBACH MARCEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BRUBACH MARCEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BRUBACH MARCEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant BRUBACH MARCEL n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de BRUBACH MARCEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BRUBACH MARCEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 12 août 2024

Questions fréquentes sur BRUBACH MARCEL

Quel est le numéro SIREN de BRUBACH MARCEL ?

Le numéro SIREN de BRUBACH MARCEL est 931 858 807. Le SIRET de son siège social est 931 858 807 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR58931858807.

Qui dirige BRUBACH MARCEL ?

BRUBACH MARCEL est dirigée par MARCEL BRUBACH, gérant.

Où se situe le siège social de BRUBACH MARCEL ?

Le siège social de BRUBACH MARCEL est situé 44 RUE de la Chapelle, 71960 Solutré-Pouilly.

BRUBACH MARCEL est-elle toujours en activité ?

Oui, BRUBACH MARCEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 12 août 2024. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BRUBACH MARCEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BRUBACH MARCEL.

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