BRUCE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 2,0 k€
- Effectif
- Non publié
BRUCE est une société civile immatriculée le 3 décembre 2009 sous le numéro SIREN 518 568 829. Le siège social de l'entreprise se trouve 26 Grande rue, 69390 Millery. Son activité principale relève du code NAF 6820B. La direction est assurée par MARIA MARANDOLA en qualité de autre.
Fiche d'identité de BRUCE
INSEE- Dénomination
- BRUCE
- SIREN
- 518 568 829
- SIRET (siège)
- 518 568 829 00023
- N° TVA intracommunautaire
- FR32518568829Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 518 568 829
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Autre société civile
- Capital social
- 2 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 03 décembre 2009
- Siège social
- 26 GRANDE RUE, 69390, MILLERY
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de BRUCE
Réaliser une économie quant au montant de l'actif à détenir pendant la durée du démembrement de propriété, et réaliser des profits ; achat, construction, entretien, amélioration, location de tous immeubles. L'acquisition par voie d'achat ou d'apport, la propriété, la mise en valeur, la transformation, la construction, l'aménagement, l'administration, la location et la vente en totalité ou par fractions de tous biens et droits immobiliers, de tous biens et droits pouvant constituer l'accessoire, l'annexe ou le complément des biens et droits immobiliers en question.
Finances de BRUCE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de BRUCE
INSEEÉtablissements de BRUCE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 69390 MILLERYSiègeActif
518 568 829 00023 · ouvert le 01 janvier 2019 · NAF 6820B
Documents juridiques de BRUCE
INPIComptes annuels de BRUCE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BRUCE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de BRUCE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BRUCE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
44 décisions de justice publiées en open data mentionnent BRUCE. Elles s'échelonnent de 1994 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frPrononce le divorce accepté
Tribunal judiciaire, j.A.F
Décision du 06 août 2026 · N° 26/00572
- Lire la décision sur courdecassation.frPrononce le divorce accepté
Tribunal judiciaire, j.A.F
Décision du 21 juillet 2026 · N° 26/00719
- Lire la décision sur courdecassation.frMaintien de la mesure de soins psychiatriques
Tribunal judiciaire, juge des Libertés
Décision du 17 juillet 2026 · N° 26/00241
- Lire la décision sur courdecassation.frMaintien de la mesure de soins psychiatriques
Tribunal judiciaire, juge des Libertés
Décision du 17 juillet 2026 · N° 26/00240
- Lire la décision sur courdecassation.frMaintien de la mesure de soins psychiatriques
Tribunal judiciaire, juge des Libertés
Décision du 17 juillet 2026 · N° 26/00238
- Lire la décision sur courdecassation.frMaintien de la mesure de soins psychiatriques
Tribunal judiciaire, juge des Libertés
Décision du 17 juillet 2026 · N° 26/00237
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, référés
Décision du 03 juillet 2026 · N° 26/00401
- Lire la décision sur courdecassation.frPrononce le divorce accepté
Tribunal judiciaire, j.A.F
Décision du 25 juin 2026 · N° 26/00638
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Tribunal de commerce, chambre 1-14
Décision du 12 juin 2026 · N° 2026011636
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Tribunal judiciaire, iNTERETS CIVILS
Décision du 30 avril 2026 · N° 25/00216
- Lire la décision sur courdecassation.frPrononce le divorce pour faute
Tribunal judiciaire, j.A.F
Décision du 14 avril 2026 · N° 25/00246
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Tribunal judiciaire, service des référés
Décision du 13 avril 2026 · N° 26/52386
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Décision du 10 avril 2026 · N° 22/00689
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Cour d'appel, pôle 6 - Chambre 2
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Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 17 octobre 2018 · N° 17-21.046
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 06 juin 2018 · N° 17-17.708
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Cour de cassation, chambre criminelle
Décision du 02 mai 2018 · N° 17-81.484
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 05 juillet 2017 · N° 16-20.060
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 2 - Chambre 1
Décision du 22 mai 2012 · N° 12/06162
- Lire la décision sur courdecassation.frirrecevabilite
Cour de cassation, chambre criminelle
Décision du 21 juin 2000 · N° 99-85.562
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre criminelle
Décision du 26 mars 1997 · N° 96-82.546
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 10 juillet 1996 · N° 94-19.887
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 12 juin 1996 · N° 93-41.464
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, chambre criminelle
Décision du 09 février 1994 · N° 93-81.358
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de BRUCE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de BRUCE
BODACC3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2009-10-22
- création
Date d'effet : 03 décembre 2009
Questions fréquentes sur BRUCE
Quel est le numéro SIREN de BRUCE ?
Le numéro SIREN de BRUCE est 518 568 829. Le SIRET de son siège social est 518 568 829 00023. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR32518568829.
Qui dirige BRUCE ?
BRUCE est dirigée par MARIA MARANDOLA, autre. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de BRUCE ?
Le siège social de BRUCE est situé 26 Grande rue, 69390 Millery.
BRUCE est-elle toujours en activité ?
Oui, BRUCE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 3 décembre 2009. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BRUCE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BRUCE.
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