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BRUCHE DECORS

Active
Siren401 636 972SARL67130 SCHIRMECKCréée le 17 juillet 1995
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
7,6 k€
Effectif
Non publié

BRUCHE DECORS est une SARL immatriculée le 17 juillet 1995 sous le numéro SIREN 401 636 972. Son siège social est situé 162 RUE 162 RUE du Parc SCHIRMECK, 67130 Schirmeck. Elle est rattachée au code d'activité NAF 524U. ELIANE PARISSE exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de BRUCHE DECORS

Dénomination
BRUCHE DECORS
SIREN
401 636 972
SIRET (siège)
401 636 972 00010
N° TVA intracommunautaire
FR14401636972Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 401 636 972
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 21 février 2024
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Capital social
7 622,45 €
Code NAF / APE
524U
Date de création
17 juillet 1995
Siège social
162 RUE 162 RUE du Parc SCHIRMECK, 67130, SCHIRMECK
Établissements
1
Statut
Active

Finances de BRUCHE DECORS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BRUCHE DECORS

EP

ELIANE PARISSE

Gérant

Depuis la création (17 juillet 1995) · 31 ans

Établissements de BRUCHE DECORS

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 67130 SCHIRMECKSiègeFermé

    401 636 972 00010 · ouvert le 01 juin 1995 · NAF 524U

Documents juridiques de BRUCHE DECORS

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 17 juillet 1995

  • Acte

Comptes annuels de BRUCHE DECORS

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BRUCHE DECORS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BRUCHE DECORS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BRUCHE DECORS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant BRUCHE DECORS n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de BRUCHE DECORS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BRUCHE DECORS

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Radiations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE SAVERNE

  1. création

    Date d'effet : 17 juillet 1995

Questions fréquentes sur BRUCHE DECORS

Quel est le numéro SIREN de BRUCHE DECORS ?

Le numéro SIREN de BRUCHE DECORS est 401 636 972. Le SIRET de son siège social est 401 636 972 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR14401636972.

Qui dirige BRUCHE DECORS ?

BRUCHE DECORS est dirigée par ELIANE PARISSE, gérant.

Où se situe le siège social de BRUCHE DECORS ?

Le siège social de BRUCHE DECORS est situé 162 RUE 162 RUE du Parc SCHIRMECK, 67130 Schirmeck.

BRUCHE DECORS est-elle toujours en activité ?

Oui, BRUCHE DECORS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 17 juillet 1995. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BRUCHE DECORS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BRUCHE DECORS.

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