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MODENA

Active
Siren439 734 484SARL67440 MARMOUTIERCréée le 13 novembre 2001
Liquidation judiciaire - clôture en 2009Aucune mention aux registres de gels et sanctions52 décisions de justice publiées
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

MODENA est une SARL immatriculée le 13 novembre 2001 sous le numéro SIREN 439 734 484. Le siège social de l'entreprise se trouve 2 RTE 2 RTE de Saverne MARMOUTIER, 67440 Marmoutier. Elle est rattachée au code d'activité NAF 524U. FABRICE OGER exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de MODENA

Dénomination
MODENA
SIREN
439 734 484
SIRET (siège)
439 734 484 00017
N° TVA intracommunautaire
FR69439734484Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 439 734 484
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 22 février 2024
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Code NAF / APE
524U
Date de création
13 novembre 2001
Siège social
2 RTE 2 RTE de Saverne MARMOUTIER, 67440, MARMOUTIER
Établissements
2
Statut
Active

Finances de MODENA

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MODENA

FO

FABRICE OGER

Gérant

Depuis la création (13 novembre 2001) · 24 ans

Établissements de MODENA

2 établissements, dont 0 en activité.

  • 67440 MARMOUTIERSiègeFermé

    439 734 484 00017 · ouvert le 01 décembre 2001 · NAF 524U

  • 67440 MARMOUTIERFermé

    439 734 484 00025 · ouvert le 21 avril 2003 · NAF 524U

Documents juridiques de MODENA

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 06 février 2003

  • Acte

Dépôt du 01 janvier 2001

  • Acte

Comptes annuels de MODENA

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MODENA. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MODENA

Une procédure collective a été publiée au BODACC pour MODENA. Elle est terminée : aucune procédure n'est en cours.

Liquidation judiciaireClôturée

Jugement d'ouverture antérieur aux annonces disponibles. Clôturée le 22 septembre 2009 pour insuffisance d'actif.

1 jugement ou avis publié

Jugement de clôture pour insuffisance d'actif

Jugement du 22 septembre 2009 · publié le 20 octobre 2009 · TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE SAVERNE

Jugement de clôture pour insuffisance d'actif ; RG n° : 09/00255

52 décisions de justice publiées en open data mentionnent MODENA. Elles s'échelonnent de 1990 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de MODENA n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MODENA

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Procédures collectives
    Annonce

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE SAVERNE

    Jugement de clôture pour insuffisance d'actif · Jugement du 22 septembre 2009 · Jugement de clôture pour insuffisance d'actif ; RG n° : 09/00255

  1. création

    Date d'effet : 13 novembre 2001

Questions fréquentes sur MODENA

Quel est le numéro SIREN de MODENA ?

Le numéro SIREN de MODENA est 439 734 484. Le SIRET de son siège social est 439 734 484 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR69439734484.

Qui dirige MODENA ?

MODENA est dirigée par FABRICE OGER, gérant.

Où se situe le siège social de MODENA ?

Le siège social de MODENA est situé 2 RTE 2 RTE de Saverne MARMOUTIER, 67440 Marmoutier.

MODENA est-elle toujours en activité ?

Oui, MODENA est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 13 novembre 2001. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MODENA est-elle en procédure collective ?

Non, aucune procédure collective n'est en cours. MODENA a fait l'objet d'une liquidation judiciaire, procédure clôturée le 22 septembre 2009 pour insuffisance d'actif.

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