BRUET GENEVIEVE
Active6820A · Location de logements
BRUET GENEVIEVE est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 15 octobre 1984, identifié par le SIREN 330 991 787. Le siège social de l'entreprise se trouve 6 rue Marcel Achard, 69110 Sainte-Foy-les-Lyon. Son activité principale est location de logements (code NAF 6820A).
Fiche d'identité de BRUET GENEVIEVE
INSEE- Dénomination
- BRUET GENEVIEVE
- SIREN
- 330 991 787
- SIRET (siège)
- 330 991 787 00020
- N° TVA intracommunautaire
- FR50330991787Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 330 991 787
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 6820A - Location de logements
- Date de création
- 15 octobre 1984
- Siège social
- 6 RUE MARCEL ACHARD, 69110, SAINTE-FOY-LES-LYON
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de BRUET GENEVIEVE
Location de logements
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Établissements de BRUET GENEVIEVE
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 69110 SAINTE-FOY-LES-LYONSiègeActif
330 991 787 00020 · ouvert le 01 mai 2009 · NAF 6820A
- 69002 LYONFermé
330 991 787 00012 · ouvert le 15 octobre 1984 · NAF 524Z
Conformité de BRUET GENEVIEVE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BRUET GENEVIEVE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BRUET GENEVIEVE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de BRUET GENEVIEVE
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- création
Date d'effet : 15 octobre 1984
Questions fréquentes sur BRUET GENEVIEVE
Quel est le numéro SIREN de BRUET GENEVIEVE ?
Le numéro SIREN de BRUET GENEVIEVE est 330 991 787. Le SIRET de son siège social est 330 991 787 00020. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR50330991787.
Où se situe le siège social de BRUET GENEVIEVE ?
Le siège social de BRUET GENEVIEVE est situé 6 rue Marcel Achard, 69110 Sainte-Foy-les-Lyon.
BRUET GENEVIEVE est-elle toujours en activité ?
Oui, BRUET GENEVIEVE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 octobre 1984. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BRUET GENEVIEVE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BRUET GENEVIEVE.
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