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BRUET GENEVIEVE

Active
Siren330 991 787Entrepreneur individuel69110 SAINTE-FOY-LES-LYONCréée le 15 octobre 1984

6820A · Location de logements

BRUET GENEVIEVE est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 15 octobre 1984, identifié par le SIREN 330 991 787. Le siège social de l'entreprise se trouve 6 rue Marcel Achard, 69110 Sainte-Foy-les-Lyon. Son activité principale est location de logements (code NAF 6820A).

Fiche d'identité de BRUET GENEVIEVE

Dénomination
BRUET GENEVIEVE
SIREN
330 991 787
SIRET (siège)
330 991 787 00020
N° TVA intracommunautaire
FR50330991787Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 330 991 787
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820A - Location de logements
Date de création
15 octobre 1984
Siège social
6 RUE MARCEL ACHARD, 69110, SAINTE-FOY-LES-LYON
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de BRUET GENEVIEVE

Location de logements

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Établissements de BRUET GENEVIEVE

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 69110 SAINTE-FOY-LES-LYONSiègeActif

    330 991 787 00020 · ouvert le 01 mai 2009 · NAF 6820A

  • 69002 LYONFermé

    330 991 787 00012 · ouvert le 15 octobre 1984 · NAF 524Z

Conformité de BRUET GENEVIEVE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BRUET GENEVIEVE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BRUET GENEVIEVE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de BRUET GENEVIEVE

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Radiations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON

  2. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2009-05-01

  1. création

    Date d'effet : 15 octobre 1984

Questions fréquentes sur BRUET GENEVIEVE

Quel est le numéro SIREN de BRUET GENEVIEVE ?

Le numéro SIREN de BRUET GENEVIEVE est 330 991 787. Le SIRET de son siège social est 330 991 787 00020. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR50330991787.

Où se situe le siège social de BRUET GENEVIEVE ?

Le siège social de BRUET GENEVIEVE est situé 6 rue Marcel Achard, 69110 Sainte-Foy-les-Lyon.

BRUET GENEVIEVE est-elle toujours en activité ?

Oui, BRUET GENEVIEVE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 octobre 1984. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BRUET GENEVIEVE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BRUET GENEVIEVE.