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BRUGERE JACQUES

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Siren390 891 810Entrepreneur individuel45260 CHATENOYCréée le 24 janvier 1993
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BRUGERE JACQUES est un entrepreneur individuel immatriculé le 24 janvier 1993 sous le numéro SIREN 390 891 810. Le siège social de l'entreprise se trouve Ld Chateau de la Riviere, 45260 Chatenoy. Elle est rattachée au code d'activité NAF 020B.

Fiche d'identité de BRUGERE JACQUES

Dénomination
BRUGERE JACQUES
SIREN
390 891 810
SIRET (siège)
390 891 810 00017
N° TVA intracommunautaire
FR53390891810Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 390 891 810
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
020B
Date de création
24 janvier 1993
Siège social
LD CHATEAU DE LA RIVIERE, 45260, CHATENOY
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BRUGERE JACQUES

Activité déduite de la reconstitution des données. Il vous est demandé de la reformuler.

Finances de BRUGERE JACQUES

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BRUGERE JACQUES

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BRUGERE JACQUES

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 45260 CHATENOYSiègeFermé

    390 891 810 00017 · ouvert le 24 janvier 1993 · NAF 020B

Documents juridiques de BRUGERE JACQUES

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BRUGERE JACQUES

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BRUGERE JACQUES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BRUGERE JACQUES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BRUGERE JACQUES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BRUGERE JACQUES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BRUGERE JACQUES

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 24 janvier 1993

Questions fréquentes sur BRUGERE JACQUES

Quel est le numéro SIREN de BRUGERE JACQUES ?

Le numéro SIREN de BRUGERE JACQUES est 390 891 810. Le SIRET de son siège social est 390 891 810 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR53390891810.

Où se situe le siège social de BRUGERE JACQUES ?

Le siège social de BRUGERE JACQUES est situé Ld Chateau de la Riviere, 45260 Chatenoy.

BRUGERE JACQUES est-elle toujours en activité ?

Oui, BRUGERE JACQUES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 24 janvier 1993. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BRUGERE JACQUES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BRUGERE JACQUES.

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