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BRUGIER DANIEL

Active
Siren443 495 973Entrepreneur individuel16130 VERRIERESCréée le 01 septembre 2002
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 443 495 973, BRUGIER DANIEL est un entrepreneur individuel créé le 1er septembre 2002. Son siège social est situé Bois Bajot, 16130 Verrieres. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale.

Fiche d'identité de BRUGIER DANIEL

Dénomination
BRUGIER DANIEL
SIREN
443 495 973
SIRET (siège)
443 495 973 00010
N° TVA intracommunautaire
FR41443495973Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 443 495 973
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820B
Date de création
01 septembre 2002
Siège social
BOIS BAJOT, 16130, VERRIERES
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BRUGIER DANIEL

Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Finances de BRUGIER DANIEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BRUGIER DANIEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BRUGIER DANIEL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 16130 VERRIERESSiègeActif

    443 495 973 00010 · ouvert le 01 septembre 2002 · NAF 6820B

Documents juridiques de BRUGIER DANIEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BRUGIER DANIEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BRUGIER DANIEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BRUGIER DANIEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BRUGIER DANIEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BRUGIER DANIEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BRUGIER DANIEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 septembre 2002

Questions fréquentes sur BRUGIER DANIEL

Quel est le numéro SIREN de BRUGIER DANIEL ?

Le numéro SIREN de BRUGIER DANIEL est 443 495 973. Le SIRET de son siège social est 443 495 973 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR41443495973.

Où se situe le siège social de BRUGIER DANIEL ?

Le siège social de BRUGIER DANIEL est situé Bois Bajot, 16130 Verrieres.

BRUGIER DANIEL est-elle toujours en activité ?

Oui, BRUGIER DANIEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er septembre 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BRUGIER DANIEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BRUGIER DANIEL.

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