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BRUGIERE PASCAL

Active
Siren949 509 095Entrepreneur individuel11000 CarcassonneCréée le 24 mars 2023
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BRUGIERE PASCAL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 24 mars 2023, identifié par le SIREN 949 509 095. Son siège social est situé 38 RUE de la Digue, 11000 Carcassonne. Son activité principale relève du code NAF 4618Z.

Fiche d'identité de BRUGIERE PASCAL

Dénomination
BRUGIERE PASCAL
SIREN
949 509 095
SIRET (siège)
949 509 095 00012
N° TVA intracommunautaire
FR77949509095Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 949 509 095
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 02 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4618Z
Date de création
24 mars 2023
Siège social
38 RUE de la Digue, 11000, Carcassonne
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BRUGIERE PASCAL

AGENT COMMERCIAL CULINAIRE ET ART DE LA TABLE

Finances de BRUGIERE PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BRUGIERE PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BRUGIERE PASCAL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 11000 CarcassonneSiègeActif

    949 509 095 00012 · ouvert le 01 avril 2023 · NAF 4618Z

Documents juridiques de BRUGIERE PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BRUGIERE PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BRUGIERE PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BRUGIERE PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BRUGIERE PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BRUGIERE PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BRUGIERE PASCAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 24 mars 2023

Questions fréquentes sur BRUGIERE PASCAL

Quel est le numéro SIREN de BRUGIERE PASCAL ?

Le numéro SIREN de BRUGIERE PASCAL est 949 509 095. Le SIRET de son siège social est 949 509 095 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR77949509095.

Où se situe le siège social de BRUGIERE PASCAL ?

Le siège social de BRUGIERE PASCAL est situé 38 RUE de la Digue, 11000 Carcassonne.

BRUGIERE PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, BRUGIERE PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 24 mars 2023. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BRUGIERE PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BRUGIERE PASCAL.

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