BRUGNOLI-COMAS DANIEL

Active

Siren384 171 096Entrepreneur individuel31600 SEYSSESCréée le 20 janvier 1992

0150Z · Culture et élevage associés

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Enregistré sous le numéro SIREN 384 171 096, BRUGNOLI-COMAS DANIEL est un entrepreneur individuel créé le 20 janvier 1992. Son siège social est situé 2535 Che du Massonne, 31600 Seysses. BRUGNOLI-COMAS DANIEL relève du secteur culture et élevage associés (code NAF 0150Z).

Fiche d'identité de BRUGNOLI-COMAS DANIEL

INSEE

Dénomination: BRUGNOLI-COMAS DANIEL
SIREN: 384 171 096
SIRET (siège): 384 171 096 00025
N° TVA intracommunautaire: FR40384171096Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 384 171 096
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 0150Z - Culture et élevage associés
Date de création: 20 janvier 1992
Siège social: 2535 CHE DU MASSONNE, 31600, SEYSSES
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de BRUGNOLI-COMAS DANIEL

MACONNERIE ET GROS OEUVRE

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Établissements de BRUGNOLI-COMAS DANIEL

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

31600 SEYSSESSiègeActif
384 171 096 00025 · ouvert le 20 janvier 1992 · NAF 0150Z

Conformité de BRUGNOLI-COMAS DANIEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BRUGNOLI-COMAS DANIEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BRUGNOLI-COMAS DANIEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de BRUGNOLI-COMAS DANIEL

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

25 novembre 2024création
Date d'effet : 20 janvier 1992

Questions fréquentes sur BRUGNOLI-COMAS DANIEL

Quel est le numéro SIREN de BRUGNOLI-COMAS DANIEL ?

Le numéro SIREN de BRUGNOLI-COMAS DANIEL est 384 171 096. Le SIRET de son siège social est 384 171 096 00025. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR40384171096.

Où se situe le siège social de BRUGNOLI-COMAS DANIEL ?

Le siège social de BRUGNOLI-COMAS DANIEL est situé 2535 Che du Massonne, 31600 Seysses.