BRUHAT DANIEL
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
BRUHAT DANIEL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er juin 2005, identifié par le SIREN 482 900 800. Son siège social est situé 161 Grande rue, 69310 Oullins-Pierre-Benite. Elle est rattachée au code d'activité NAF 524R.
Fiche d'identité de BRUHAT DANIEL
INSEE- Dénomination
- BRUHAT DANIEL
- SIREN
- 482 900 800
- SIRET (siège)
- 482 900 800 00012
- N° TVA intracommunautaire
- FR40482900800Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 482 900 800
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 524R
- Date de création
- 01 juin 2005
- Siège social
- 161 GRANDE RUE, 69310, OULLINS-PIERRE-BENITE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de BRUHAT DANIEL
Activité déduite de la reconstitution des données. Il vous est demandé de la reformuler.
Finances de BRUHAT DANIEL
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de BRUHAT DANIEL
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de BRUHAT DANIEL
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 69310 OULLINS-PIERRE-BENITESiègeFermé
482 900 800 00012 · ouvert le 01 juin 2005 · NAF 524R
Documents juridiques de BRUHAT DANIEL
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de BRUHAT DANIEL
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BRUHAT DANIEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de BRUHAT DANIEL
Une procédure collective a été publiée au BODACC pour BRUHAT DANIEL. Elle est terminée : aucune procédure n'est en cours.
Jugement d'ouverture antérieur aux annonces disponibles. Clôturée le 15 octobre 2008 pour insuffisance d'actif.
3 jugements et avis publiés
Jugement du 15 octobre 2008 · publié le 11 juillet 2008 · TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON
Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.
Jugement du 23 juillet 2008 · publié le 14 août 2008 · TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON
Le projet de répartition prévu par l'article L 644-4 du code de commerce est déposé au greffe. Tout intéressé peut contester ledit projet devant le juge-commissaire dans un délai d'un mois à compter de la présente publication.
Aucune mention de BRUHAT DANIEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de BRUHAT DANIEL
BODACC3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Procédures collectivesAnnonce
TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON
Dépôt de l'état des créances · Jugement du 22 février 2008 · L'état des créances est déposé au greffe où tout intéressé peut présenter réclamation devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.
- Procédures collectivesAnnonce
TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON
Dépôt du projet de répartition · Jugement du 23 juillet 2008 · Le projet de répartition prévu par l'article L 644-4 du code de commerce est déposé au greffe. Tout intéressé peut contester ledit projet devant le juge-commissaire dans un délai d'un mois à compter de la présente publication.
- Procédures collectivesAnnonce
TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON
Jugement de clôture pour insuffisance d'actif · Jugement du 15 octobre 2008 · Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.
- création
Date d'effet : 01 juin 2005
Questions fréquentes sur BRUHAT DANIEL
Quel est le numéro SIREN de BRUHAT DANIEL ?
Le numéro SIREN de BRUHAT DANIEL est 482 900 800. Le SIRET de son siège social est 482 900 800 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR40482900800.
Où se situe le siège social de BRUHAT DANIEL ?
Le siège social de BRUHAT DANIEL est situé 161 Grande rue, 69310 Oullins-Pierre-Benite.
BRUHAT DANIEL est-elle toujours en activité ?
Oui, BRUHAT DANIEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er juin 2005. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BRUHAT DANIEL est-elle en procédure collective ?
Non, aucune procédure collective n'est en cours. BRUHAT DANIEL a fait l'objet d'une procédure collective, procédure clôturée le 15 octobre 2008 pour insuffisance d'actif.
Entreprises similaires
Même activité à Oullins-Pierre-Benite