BRULEZ
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 159 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 327 674 594, BRULEZ est une société civile créée le 18 juillet 1983. Son siège social est situé 10 RUE DU VAL DES SAULTS LE GRAND MALLE Le Grand Mallet, 10360 Noe-les-Mallets. L'entreprise déclare le code NAF 0121Z comme activité principale. La direction est assurée par DELPHINE BRULEZ en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de BRULEZ
INSEE- Dénomination
- BRULEZ
- SIREN
- 327 674 594
- SIRET (siège)
- 327 674 594 00012
- N° TVA intracommunautaire
- FR89327674594Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 327 674 594
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile d'exploitation agricole
- Capital social
- 159 448 €
- Code NAF / APE
- 0121Z
- Date de création
- 18 juillet 1983
- Siège social
- 10 RUE DU VAL DES SAULTS LE GRAND MALLE Le Grand Mallet, 10360, NOE-LES-MALLETS
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Site internet et réseaux sociaux de BRULEZ
Coordonnées publiées par l’entreprise sur son propre site.
Objet social de BRULEZ
Exploitation agricole.
Finances de BRULEZ
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de BRULEZ
INSEEBODACCAssocié indéfiniment responsable
En poste depuis mars 2019 · 7 ans · d'après l'annonce BODACC du 26 mars 2019
Gérant et associé indéfiniment responsable
Associé indéfiniment responsable
En poste depuis mars 2019 · 7 ans · d'après l'annonce BODACC du 26 mars 2019
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de BRULEZ
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 10360 NOE-LES-MALLETSSiègeActif
327 674 594 00012 · ouvert le 18 juillet 1983 · NAF 0121Z
Documents juridiques de BRULEZ
INPIComptes annuels de BRULEZ
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BRULEZ. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de BRULEZ
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BRULEZ. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
2 décisions de justice publiées en open data mentionnent BRULEZ. Elles s'échelonnent de 1993 à 1999. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 19 mai 1999 · N° 99-60.151
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 13 octobre 1993 · N° 91-13.533
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de BRULEZ n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 26 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 677 entités, registre du 26 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de BRULEZ
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TROYES
Gérant, Associé indéfiniment responsable : MICHELIN Delphine ; Associé indéfiniment responsable : BRULEZ Arlette Ghislaine ; Associé indéfiniment responsable : BRULEZ Denis
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TROYES
Transformation d'un GAEC · Immatriculée le 1983-07-18 · Début d'activité : 1983-07-18
- création
Date d'effet : 18 juillet 1983
Marques déposées par BRULEZ
INPIBRULEZ est titulaire de 1 marque française déposée auprès de l'INPI. La protection couvre 1 classe de produits et services de la classification de Nice.
- Marque expiréeLOUISE BRISON
N° 94544467 · Déposée le 10 novembre 1994 · Marque semi-figurative
Classe 33 · expirée le 10 novembre 2024
Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr
Questions fréquentes sur BRULEZ
Quel est le numéro SIREN de BRULEZ ?
Le numéro SIREN de BRULEZ est 327 674 594. Le SIRET de son siège social est 327 674 594 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR89327674594.
Qui dirige BRULEZ ?
BRULEZ est dirigée par DELPHINE BRULEZ, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de BRULEZ ?
Le siège social de BRULEZ est situé 10 RUE DU VAL DES SAULTS LE GRAND MALLE Le Grand Mallet, 10360 Noe-les-Mallets.
BRULEZ est-elle toujours en activité ?
Oui, BRULEZ est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 18 juillet 1983. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BRULEZ est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BRULEZ.
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