BRUN-BELLUT JACQUES
Active3511Z · Production d'électricité
BRUN-BELLUT JACQUES est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 10 octobre 2014, identifié par le SIREN 808 828 859. Son siège social est situé 6 All des Garennes, 42390 Villars. BRUN-BELLUT JACQUES relève du secteur production d'électricité (code NAF 3511Z).
Fiche d'identité de BRUN-BELLUT JACQUES
INSEE- Dénomination
- BRUN-BELLUT JACQUES
- SIREN
- 808 828 859
- SIRET (siège)
- 808 828 859 00013
- N° TVA intracommunautaire
- FR64808828859Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 808 828 859
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 3511Z - Production d'électricité
- Date de création
- 10 octobre 2014
- Siège social
- 6 ALL DES GARENNES, 42390, VILLARS
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de BRUN-BELLUT JACQUES
Production d'électricité
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Établissements de BRUN-BELLUT JACQUES
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 42390 VILLARSSiègeActif
808 828 859 00013 · ouvert le 10 octobre 2014 · NAF 3511Z
Conformité de BRUN-BELLUT JACQUES
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BRUN-BELLUT JACQUES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BRUN-BELLUT JACQUES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de BRUN-BELLUT JACQUES
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 10 octobre 2014
Questions fréquentes sur BRUN-BELLUT JACQUES
Quel est le numéro SIREN de BRUN-BELLUT JACQUES ?
Le numéro SIREN de BRUN-BELLUT JACQUES est 808 828 859. Le SIRET de son siège social est 808 828 859 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR64808828859.
Où se situe le siège social de BRUN-BELLUT JACQUES ?
Le siège social de BRUN-BELLUT JACQUES est situé 6 All des Garennes, 42390 Villars.
BRUN-BELLUT JACQUES est-elle toujours en activité ?
Oui, BRUN-BELLUT JACQUES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 10 octobre 2014. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BRUN-BELLUT JACQUES est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BRUN-BELLUT JACQUES.
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