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BRUNAUD RAPHAEL

Active
Siren510 630 320Entrepreneur individuel91220 BRETIGNY-SUR-ORGECréée le 18 février 2009

9003A · Création artistique relevant des arts plastiques

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

BRUNAUD RAPHAEL est un entrepreneur individuel immatriculé le 18 février 2009 sous le numéro SIREN 510 630 320. Son siège social est situé 9 Res des Cochets, 91220 Bretigny-sur-Orge. BRUNAUD RAPHAEL relève du secteur création artistique relevant des arts plastiques (code NAF 9003A).

Fiche d'identité de BRUNAUD RAPHAEL

Dénomination
BRUNAUD RAPHAEL
SIREN
510 630 320
SIRET (siège)
510 630 320 00016
N° TVA intracommunautaire
FR42510630320Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 510 630 320
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
9003A - Création artistique relevant des arts plastiques
Date de création
18 février 2009
Siège social
9 RES DES COCHETS, 91220, BRETIGNY-SUR-ORGE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BRUNAUD RAPHAEL

Création artistique relevant des arts plastiques

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Établissements de BRUNAUD RAPHAEL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 91220 BRETIGNY-SUR-ORGESiègeActif

    510 630 320 00016 · ouvert le 18 février 2009 · NAF 9003A

Conformité de BRUNAUD RAPHAEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BRUNAUD RAPHAEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BRUNAUD RAPHAEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de BRUNAUD RAPHAEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 18 février 2009

Questions fréquentes sur BRUNAUD RAPHAEL

Quel est le numéro SIREN de BRUNAUD RAPHAEL ?

Le numéro SIREN de BRUNAUD RAPHAEL est 510 630 320. Le SIRET de son siège social est 510 630 320 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR42510630320.

Où se situe le siège social de BRUNAUD RAPHAEL ?

Le siège social de BRUNAUD RAPHAEL est situé 9 Res des Cochets, 91220 Bretigny-sur-Orge.

BRUNAUD RAPHAEL est-elle toujours en activité ?

Oui, BRUNAUD RAPHAEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 18 février 2009. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BRUNAUD RAPHAEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BRUNAUD RAPHAEL.

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