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DAVID SEBASTIEN

Active
Siren502 554 694Entrepreneur individuel91220 BRETIGNY-SUR-ORGECréée le 13 décembre 2013
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 502 554 694, DAVID SEBASTIEN est un entrepreneur individuel créé le 13 décembre 2013. Le siège social de l'entreprise se trouve 6 rue du Bois Joli, 91220 Bretigny-sur-Orge. Elle est rattachée au code d'activité NAF 9003A.

Fiche d'identité de DAVID SEBASTIEN

Dénomination
DAVID SEBASTIEN
SIREN
502 554 694
SIRET (siège)
502 554 694 00021
N° TVA intracommunautaire
FR78502554694Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 502 554 694
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
9003A
Date de création
13 décembre 2013
Siège social
6 RUE DU BOIS JOLI, 91220, BRETIGNY-SUR-ORGE
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de DAVID SEBASTIEN

FABRICATION D OBJETS DE DECORATION EDITIONS DE CARTES ET DE LIVRES ILLUSTRATEUR

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Finances de DAVID SEBASTIEN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DAVID SEBASTIEN

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de DAVID SEBASTIEN

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 91220 BRETIGNY-SUR-ORGESiègeActif

    502 554 694 00021 · ouvert le 01 décembre 2013 · NAF 9003A

  • 78000 VERSAILLESFermé

    502 554 694 00013 · ouvert le 01 février 2008 · NAF 9003A

Documents juridiques de DAVID SEBASTIEN

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DAVID SEBASTIEN

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DAVID SEBASTIEN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DAVID SEBASTIEN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DAVID SEBASTIEN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DAVID SEBASTIEN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DAVID SEBASTIEN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 13 décembre 2013

Questions fréquentes sur DAVID SEBASTIEN

Quel est le numéro SIREN de DAVID SEBASTIEN ?

Le numéro SIREN de DAVID SEBASTIEN est 502 554 694. Le SIRET de son siège social est 502 554 694 00021. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR78502554694.

Où se situe le siège social de DAVID SEBASTIEN ?

Le siège social de DAVID SEBASTIEN est situé 6 rue du Bois Joli, 91220 Bretigny-sur-Orge.

DAVID SEBASTIEN est-elle toujours en activité ?

Oui, DAVID SEBASTIEN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 13 décembre 2013. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DAVID SEBASTIEN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DAVID SEBASTIEN.

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