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BRUNE SEBASTIEN

Active
Siren489 744 953Entrepreneur individuel14450 GRANDCAMP-MAISYCréée le 11 février 2006
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 489 744 953, BRUNE SEBASTIEN est un entrepreneur individuel créé le 11 février 2006. Le siège social de l'entreprise se trouve 4 av Emile Damecour, 14450 Grandcamp-Maisy. L'entreprise déclare le code NAF 6820A comme activité principale.

Fiche d'identité de BRUNE SEBASTIEN

Dénomination
BRUNE SEBASTIEN
SIREN
489 744 953
SIRET (siège)
489 744 953 00030
N° TVA intracommunautaire
FR24489744953Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 489 744 953
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820A
Date de création
11 février 2006
Siège social
4 AV EMILE DAMECOUR, 14450, GRANDCAMP-MAISY
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BRUNE SEBASTIEN

Location de logements

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Finances de BRUNE SEBASTIEN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BRUNE SEBASTIEN

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de BRUNE SEBASTIEN

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 14450 GRANDCAMP-MAISYSiègeActif

    489 744 953 00030 · ouvert le 21 juin 2014 · NAF 6820A

Documents juridiques de BRUNE SEBASTIEN

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BRUNE SEBASTIEN

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BRUNE SEBASTIEN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BRUNE SEBASTIEN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BRUNE SEBASTIEN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BRUNE SEBASTIEN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BRUNE SEBASTIEN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 11 février 2006

Questions fréquentes sur BRUNE SEBASTIEN

Quel est le numéro SIREN de BRUNE SEBASTIEN ?

Le numéro SIREN de BRUNE SEBASTIEN est 489 744 953. Le SIRET de son siège social est 489 744 953 00030. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR24489744953.

Où se situe le siège social de BRUNE SEBASTIEN ?

Le siège social de BRUNE SEBASTIEN est situé 4 av Emile Damecour, 14450 Grandcamp-Maisy.

BRUNE SEBASTIEN est-elle toujours en activité ?

Oui, BRUNE SEBASTIEN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 11 février 2006. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BRUNE SEBASTIEN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BRUNE SEBASTIEN.

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