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BRUNEAU PASCAL

Active
Siren428 000 020Entrepreneur individuel78720 SAINT-FORGETCréée le 01 janvier 1989
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 428 000 020, BRUNEAU PASCAL est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 1989. Le siège social de l'entreprise se trouve rue des Grands Pres, 78720 Saint-Forget. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0111Z.

Fiche d'identité de BRUNEAU PASCAL

Dénomination
BRUNEAU PASCAL
SIREN
428 000 020
SIRET (siège)
428 000 020 00019
N° TVA intracommunautaire
FR14428000020Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 428 000 020
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0111Z
Date de création
01 janvier 1989
Siège social
RUE DES GRANDS PRES, 78720, SAINT-FORGET
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BRUNEAU PASCAL

Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Finances de BRUNEAU PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BRUNEAU PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BRUNEAU PASCAL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 78720 SAINT-FORGETSiègeActif

    428 000 020 00019 · ouvert le 01 janvier 1989 · NAF 0111Z

Documents juridiques de BRUNEAU PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BRUNEAU PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BRUNEAU PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BRUNEAU PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BRUNEAU PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BRUNEAU PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BRUNEAU PASCAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1989

Questions fréquentes sur BRUNEAU PASCAL

Quel est le numéro SIREN de BRUNEAU PASCAL ?

Le numéro SIREN de BRUNEAU PASCAL est 428 000 020. Le SIRET de son siège social est 428 000 020 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR14428000020.

Où se situe le siège social de BRUNEAU PASCAL ?

Le siège social de BRUNEAU PASCAL est situé rue des Grands Pres, 78720 Saint-Forget.

BRUNEAU PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, BRUNEAU PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1989. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BRUNEAU PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BRUNEAU PASCAL.

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