BRUNEL
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 698 k€
- Effectif
- Non publié
BRUNEL est une société civile immatriculée le 17 mars 2000 sous le numéro SIREN 430 004 689. Son siège social est situé 17 Che de Cavillon 17 au Dessus de la Ville, 80540 Saisseval. L'entreprise déclare le code NAF 0150Z comme activité principale. Elle est dirigée par GUILLAUME BRUNEL, gérant.
Fiche d'identité de BRUNEL
INSEE- Dénomination
- BRUNEL
- SIREN
- 430 004 689
- SIRET (siège)
- 430 004 689 00021
- N° TVA intracommunautaire
- FR21430004689Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 430 004 689
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile d'exploitation agricole
- Capital social
- 698 000 €
- Code NAF / APE
- 0150Z
- Date de création
- 17 mars 2000
- Siège social
- 17 CHE DE CAVILLON 17 AU DESSUS DE LA VILLE, 80540, SAISSEVAL
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de BRUNEL
Exploitation agricole
Finances de BRUNEL
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de BRUNEL
INSEEÉtablissements de BRUNEL
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 80540 SAISSEVALSiègeActif
430 004 689 00021 · ouvert le 10 février 2000 · NAF 0150Z
- 80540 SAISSEVALFermé
430 004 689 00013 · ouvert le 10 février 2000 · NAF 0111Z
Documents juridiques de BRUNEL
INPIComptes annuels de BRUNEL
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BRUNEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de BRUNEL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BRUNEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
194 décisions de justice publiées en open data mentionnent BRUNEL. Elles s'échelonnent de 1993 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, référés civils
Décision du 25 août 2026 · N° 26/00049
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à l'ensemble des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, référés civils
Décision du 25 août 2026 · N° 25/00486
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, jCP
Décision du 24 août 2026 · N° 25/01746
- Lire la décision sur courdecassation.frSe dessaisit ou est dessaisi au profit d'une autre juridiction
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Décision du 17 août 2026 · N° 26/00731
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
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Décision du 13 août 2026 · N° 22/03074
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, cH1 Référés
Décision du 22 juillet 2026 · N° 26/00416
- Lire la décision sur courdecassation.frInterprète la décision, rectifie ou complète le dispositif d'une décision antérieure
Tribunal judiciaire, chambre 0 REFERES
Décision du 13 juillet 2026 · N° 26/00291
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, ctx Protection Sociale
Décision du 09 juillet 2026 · N° 26/00127
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Décision du 09 juillet 2026 · N° 26/02741
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Cour d'appel, 1re chambre sociale
Décision du 01 juillet 2026 · N° 24/03130
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Cour d'appel, 1re chambre sociale
Décision du 01 juillet 2026 · N° 24/03132
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1re chambre sociale
Décision du 01 juillet 2026 · N° 24/03141
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1re chambre sociale
Décision du 01 juillet 2026 · N° 24/03187
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1re chambre sociale
Décision du 01 juillet 2026 · N° 24/03204
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Décision du 01 juillet 2026 · N° 24/03233
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Décision du 01 juillet 2026 · N° 24/03234
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Décision du 01 juillet 2026 · N° 24/03290
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Décision du 01 juillet 2026 · N° 24/03326
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1re chambre sociale
Décision du 01 juillet 2026 · N° 24/03358
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de BRUNEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 05 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de BRUNEL
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- création
Date d'effet : 17 mars 2000
Questions fréquentes sur BRUNEL
Quel est le numéro SIREN de BRUNEL ?
Le numéro SIREN de BRUNEL est 430 004 689. Le SIRET de son siège social est 430 004 689 00021. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR21430004689.
Qui dirige BRUNEL ?
BRUNEL est dirigée par GUILLAUME BRUNEL, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de BRUNEL ?
Le siège social de BRUNEL est situé 17 Che de Cavillon 17 au Dessus de la Ville, 80540 Saisseval.
BRUNEL est-elle toujours en activité ?
Oui, BRUNEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 17 mars 2000. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BRUNEL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BRUNEL.
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