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BRUNEL

Active
Siren899 490 403654042130 MARCOUXCréée le 19 mai 2021
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions194 décisions de justice publiées
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,0 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 899 490 403, BRUNEL est une 6540 créée le 19 mai 2021. Elle est domiciliée 362 Rte des Merlains, 42130 Marcoux. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. FABIEN BRUNEL exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de BRUNEL

Dénomination
BRUNEL
SIREN
899 490 403
SIRET (siège)
899 490 403 00016
N° TVA intracommunautaire
FR91899490403Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 899 490 403
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
6540
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
19 mai 2021
Siège social
362 RTE DES MERLAINS, 42130, MARCOUX
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BRUNEL

Acquisition, location et vente de biens immobiliers.

Finances de BRUNEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BRUNEL

FB

FABIEN BRUNEL

Gérant

Depuis la création (19 mai 2021) · 5 ans

EF

EMILIE FORESTIER

Autre

Depuis la création (19 mai 2021) · 5 ans

Établissements de BRUNEL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 42130 MARCOUXSiègeActif

    899 490 403 00016 · ouvert le 25 mars 2021 · NAF 6820B

Documents juridiques de BRUNEL

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 19 mai 2021

  • Acte

Comptes annuels de BRUNEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BRUNEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BRUNEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BRUNEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

194 décisions de justice publiées en open data mentionnent BRUNEL. Elles s'échelonnent de 1993 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de BRUNEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BRUNEL

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ST-ETIENNE

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2021-03-25

  1. création

    Date d'effet : 19 mai 2021

Questions fréquentes sur BRUNEL

Quel est le numéro SIREN de BRUNEL ?

Le numéro SIREN de BRUNEL est 899 490 403. Le SIRET de son siège social est 899 490 403 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR91899490403.

Qui dirige BRUNEL ?

BRUNEL est dirigée par FABIEN BRUNEL, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de BRUNEL ?

Le siège social de BRUNEL est situé 362 Rte des Merlains, 42130 Marcoux.

BRUNEL est-elle toujours en activité ?

Oui, BRUNEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 19 mai 2021. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BRUNEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BRUNEL.

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