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BRUNEL DANIEL

Active
Siren393 927 595Entrepreneur individuel07000 PRANLESCréée le 01 janvier 1994
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BRUNEL DANIEL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 1994, identifié par le SIREN 393 927 595. Elle est domiciliée Le Pre, 07000 Pranles. Son activité principale relève du code NAF 0124Z.

Fiche d'identité de BRUNEL DANIEL

Dénomination
BRUNEL DANIEL
SIREN
393 927 595
SIRET (siège)
393 927 595 00016
N° TVA intracommunautaire
FR78393927595Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 393 927 595
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0124Z
Date de création
01 janvier 1994
Siège social
LE PRE, 07000, PRANLES
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de BRUNEL DANIEL

Culture de fruits à pépins et à noyau

Finances de BRUNEL DANIEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BRUNEL DANIEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BRUNEL DANIEL

2 établissements, dont 2 en activité.

  • 07000 PRANLESSiègeActif

    393 927 595 00016 · ouvert le 01 janvier 1994 · NAF 0124Z

  • 07000 PRANLESActif

    393 927 595 00024 · ouvert le 01 avril 2019 · NAF 4778B

Documents juridiques de BRUNEL DANIEL

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 11 mars 2019

  • Acte

Comptes annuels de BRUNEL DANIEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BRUNEL DANIEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BRUNEL DANIEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BRUNEL DANIEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BRUNEL DANIEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BRUNEL DANIEL

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AUBENAS

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2019-04-01

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1994

Questions fréquentes sur BRUNEL DANIEL

Quel est le numéro SIREN de BRUNEL DANIEL ?

Le numéro SIREN de BRUNEL DANIEL est 393 927 595. Le SIRET de son siège social est 393 927 595 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR78393927595.

Où se situe le siège social de BRUNEL DANIEL ?

Le siège social de BRUNEL DANIEL est situé Le Pre, 07000 Pranles.

BRUNEL DANIEL est-elle toujours en activité ?

Oui, BRUNEL DANIEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1994. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BRUNEL DANIEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BRUNEL DANIEL.

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