BRUNEL JEAN-MARC
Active6820A · Location de logements
Enregistré sous le numéro SIREN 891 734 907, BRUNEL JEAN-MARC est un entrepreneur individuel créé le 3 septembre 2020. Son siège social est situé 11 rue du Chateau, 67600 Baldenheim. Son activité principale est location de logements (code NAF 6820A).
Fiche d'identité de BRUNEL JEAN-MARC
INSEE- Dénomination
- BRUNEL JEAN-MARC
- SIREN
- 891 734 907
- SIRET (siège)
- 891 734 907 00019
- N° TVA intracommunautaire
- FR23891734907Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 891 734 907
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 6820A - Location de logements
- Date de création
- 03 septembre 2020
- Siège social
- 11 RUE DU CHATEAU, 67600, BALDENHEIM
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de BRUNEL JEAN-MARC
Location de logements
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Établissements de BRUNEL JEAN-MARC
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 67600 BALDENHEIMSiègeActif
891 734 907 00019 · ouvert le 03 septembre 2020 · NAF 6820A
Conformité de BRUNEL JEAN-MARC
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BRUNEL JEAN-MARC. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BRUNEL JEAN-MARC n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de BRUNEL JEAN-MARC
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 03 septembre 2020
Questions fréquentes sur BRUNEL JEAN-MARC
Quel est le numéro SIREN de BRUNEL JEAN-MARC ?
Le numéro SIREN de BRUNEL JEAN-MARC est 891 734 907. Le SIRET de son siège social est 891 734 907 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR23891734907.
Où se situe le siège social de BRUNEL JEAN-MARC ?
Le siège social de BRUNEL JEAN-MARC est situé 11 rue du Chateau, 67600 Baldenheim.
BRUNEL JEAN-MARC est-elle toujours en activité ?
Oui, BRUNEL JEAN-MARC est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 3 septembre 2020. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BRUNEL JEAN-MARC est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BRUNEL JEAN-MARC.
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