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BRUNEL MIREILLE

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Siren423 008 192Entrepreneur individuel34160 SAINT-BAUZILLE-DE-MONTMELCréée le 01 janvier 1998

0121Z · Culture de la vigne

BRUNEL MIREILLE est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 1998, identifié par le SIREN 423 008 192. Son siège social est situé 1 rue du Roc Favas, 34160 Saint-Bauzille-de-Montmel. BRUNEL MIREILLE relève du secteur culture de la vigne (code NAF 0121Z).

Fiche d'identité de BRUNEL MIREILLE

Dénomination
BRUNEL MIREILLE
SIREN
423 008 192
SIRET (siège)
423 008 192 00019
N° TVA intracommunautaire
FR69423008192Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 423 008 192
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0121Z - Culture de la vigne
Date de création
01 janvier 1998
Siège social
1 RUE DU ROC FAVAS, 34160, SAINT-BAUZILLE-DE-MONTMEL
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BRUNEL MIREILLE

Culture de la vigne

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Établissements de BRUNEL MIREILLE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 34160 SAINT-BAUZILLE-DE-MONTMELSiègeActif

    423 008 192 00019 · ouvert le 01 janvier 1998 · NAF 0121Z

Conformité de BRUNEL MIREILLE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BRUNEL MIREILLE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BRUNEL MIREILLE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de BRUNEL MIREILLE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1998

Marques déposées par BRUNEL MIREILLE

BRUNEL MIREILLE est titulaire de 1 marque française déposée auprès de l'INPI. La protection couvre 3 classes de produits et services de la classification de Nice.

  • DOMAINE DE FAVAS

    N° 3297448 · Déposée le 09 juin 2004 · Marque verbale

    Marque expirée

    Classes 30, 32, 33 · expirée le 09 juin 2014

Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr

Questions fréquentes sur BRUNEL MIREILLE

Quel est le numéro SIREN de BRUNEL MIREILLE ?

Le numéro SIREN de BRUNEL MIREILLE est 423 008 192. Le SIRET de son siège social est 423 008 192 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR69423008192.

Où se situe le siège social de BRUNEL MIREILLE ?

Le siège social de BRUNEL MIREILLE est situé 1 rue du Roc Favas, 34160 Saint-Bauzille-de-Montmel.

BRUNEL MIREILLE est-elle toujours en activité ?

Oui, BRUNEL MIREILLE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1998. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BRUNEL MIREILLE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BRUNEL MIREILLE.