BRUNEL MIREILLE
Active0121Z · Culture de la vigne
BRUNEL MIREILLE est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 1998, identifié par le SIREN 423 008 192. Son siège social est situé 1 rue du Roc Favas, 34160 Saint-Bauzille-de-Montmel. BRUNEL MIREILLE relève du secteur culture de la vigne (code NAF 0121Z).
Fiche d'identité de BRUNEL MIREILLE
INSEE- Dénomination
- BRUNEL MIREILLE
- SIREN
- 423 008 192
- SIRET (siège)
- 423 008 192 00019
- N° TVA intracommunautaire
- FR69423008192Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 423 008 192
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0121Z - Culture de la vigne
- Date de création
- 01 janvier 1998
- Siège social
- 1 RUE DU ROC FAVAS, 34160, SAINT-BAUZILLE-DE-MONTMEL
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de BRUNEL MIREILLE
Culture de la vigne
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Établissements de BRUNEL MIREILLE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 34160 SAINT-BAUZILLE-DE-MONTMELSiègeActif
423 008 192 00019 · ouvert le 01 janvier 1998 · NAF 0121Z
Conformité de BRUNEL MIREILLE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BRUNEL MIREILLE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BRUNEL MIREILLE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de BRUNEL MIREILLE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 1998
Marques déposées par BRUNEL MIREILLE
INPIBRUNEL MIREILLE est titulaire de 1 marque française déposée auprès de l'INPI. La protection couvre 3 classes de produits et services de la classification de Nice.
- Marque expiréeDOMAINE DE FAVAS
N° 3297448 · Déposée le 09 juin 2004 · Marque verbale
Classes 30, 32, 33 · expirée le 09 juin 2014
Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr
Questions fréquentes sur BRUNEL MIREILLE
Quel est le numéro SIREN de BRUNEL MIREILLE ?
Le numéro SIREN de BRUNEL MIREILLE est 423 008 192. Le SIRET de son siège social est 423 008 192 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR69423008192.
Où se situe le siège social de BRUNEL MIREILLE ?
Le siège social de BRUNEL MIREILLE est situé 1 rue du Roc Favas, 34160 Saint-Bauzille-de-Montmel.
BRUNEL MIREILLE est-elle toujours en activité ?
Oui, BRUNEL MIREILLE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1998. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BRUNEL MIREILLE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BRUNEL MIREILLE.
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