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BRUNEL PATRICK

Active
Siren407 746 668Entrepreneur individuel07240 VERNOUX-EN-VIVARAISCréée le 01 février 1990
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BRUNEL PATRICK est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er février 1990, identifié par le SIREN 407 746 668. Elle est domiciliée La Fontbonne, 07240 Vernoux-en-Vivarais. L'entreprise déclare le code NAF 0124Z comme activité principale.

Fiche d'identité de BRUNEL PATRICK

Dénomination
BRUNEL PATRICK
SIREN
407 746 668
SIRET (siège)
407 746 668 00018
N° TVA intracommunautaire
FR79407746668Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 407 746 668
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0124Z
Date de création
01 février 1990
Siège social
LA FONTBONNE, 07240, VERNOUX-EN-VIVARAIS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BRUNEL PATRICK

Culture de fruits à pépins et à noyau,Culture de céréales (à l exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses,Culture de la vigne

Finances de BRUNEL PATRICK

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BRUNEL PATRICK

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BRUNEL PATRICK

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 07240 VERNOUX-EN-VIVARAISSiègeActif

    407 746 668 00018 · ouvert le 01 février 1990 · NAF 0124Z

Documents juridiques de BRUNEL PATRICK

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BRUNEL PATRICK

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BRUNEL PATRICK. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BRUNEL PATRICK

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BRUNEL PATRICK. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BRUNEL PATRICK n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BRUNEL PATRICK

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 février 1990

Questions fréquentes sur BRUNEL PATRICK

Quel est le numéro SIREN de BRUNEL PATRICK ?

Le numéro SIREN de BRUNEL PATRICK est 407 746 668. Le SIRET de son siège social est 407 746 668 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR79407746668.

Où se situe le siège social de BRUNEL PATRICK ?

Le siège social de BRUNEL PATRICK est situé La Fontbonne, 07240 Vernoux-en-Vivarais.

BRUNEL PATRICK est-elle toujours en activité ?

Oui, BRUNEL PATRICK est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er février 1990. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BRUNEL PATRICK est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BRUNEL PATRICK.

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