BRUNEL YVAN
ActiveBRUNEL YVAN est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er septembre 1981 sous le numéro SIREN 322 662 362. Elle est domiciliée 19 rue de la Mairie, 31480 Cadours. Son activité principale relève du code NAF 525Z.
Fiche d'identité de BRUNEL YVAN
INSEE- Dénomination
- BRUNEL YVAN
- SIREN
- 322 662 362
- SIRET (siège)
- 322 662 362 00027
- N° TVA intracommunautaire
- FR42322662362Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 322 662 362
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 525Z
- Date de création
- 01 septembre 1981
- Siège social
- 19 RUE DE LA MAIRIE, 31480, CADOURS
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de BRUNEL YVAN
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Établissements de BRUNEL YVAN
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 31480 CADOURSSiègeFermé
322 662 362 00027 · ouvert le 01 avril 1995 · NAF 525Z
Conformité de BRUNEL YVAN
Une procédure collective a été publiée au BODACC pour BRUNEL YVAN. Elle est terminée : aucune procédure n'est en cours.
Jugement d'ouverture antérieur aux annonces disponibles. Clôturée le 15 mars 2018 pour insuffisance d'actif.
Aucune mention de BRUNEL YVAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de BRUNEL YVAN
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- création
Date d'effet : 01 septembre 1981
Questions fréquentes sur BRUNEL YVAN
Quel est le numéro SIREN de BRUNEL YVAN ?
Le numéro SIREN de BRUNEL YVAN est 322 662 362. Le SIRET de son siège social est 322 662 362 00027. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR42322662362.
Où se situe le siège social de BRUNEL YVAN ?
Le siège social de BRUNEL YVAN est situé 19 rue de la Mairie, 31480 Cadours.
BRUNEL YVAN est-elle toujours en activité ?
Oui, BRUNEL YVAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er septembre 1981. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BRUNEL YVAN est-elle en procédure collective ?
Non, aucune procédure collective n'est en cours. BRUNEL YVAN a fait l'objet d'une liquidation judiciaire, procédure clôturée le 15 mars 2018 pour insuffisance d'actif.
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