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BRUNET BERNARD

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Siren383 452 109Entrepreneur individuel26400 CHABRILLANCréée le 01 octobre 1991
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BRUNET BERNARD est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er octobre 1991 sous le numéro SIREN 383 452 109. Le siège social de l'entreprise se trouve 140 Imp des Trois Pres, 26400 Chabrillan. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0150Z.

Fiche d'identité de BRUNET BERNARD

Dénomination
BRUNET BERNARD
SIREN
383 452 109
SIRET (siège)
383 452 109 00010
N° TVA intracommunautaire
FR68383452109Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 383 452 109
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0150Z
Date de création
01 octobre 1991
Siège social
140 IMP DES TROIS PRES, 26400, CHABRILLAN
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BRUNET BERNARD

Elevage de volailles,Culture de la vigne,Culture de céréales (à  l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Finances de BRUNET BERNARD

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BRUNET BERNARD

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BRUNET BERNARD

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 26400 CHABRILLANSiègeActif

    383 452 109 00010 · ouvert le 01 mai 1990 · NAF 0150Z

Documents juridiques de BRUNET BERNARD

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BRUNET BERNARD

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BRUNET BERNARD. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BRUNET BERNARD

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BRUNET BERNARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BRUNET BERNARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BRUNET BERNARD

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 octobre 1991

Questions fréquentes sur BRUNET BERNARD

Quel est le numéro SIREN de BRUNET BERNARD ?

Le numéro SIREN de BRUNET BERNARD est 383 452 109. Le SIRET de son siège social est 383 452 109 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR68383452109.

Où se situe le siège social de BRUNET BERNARD ?

Le siège social de BRUNET BERNARD est situé 140 Imp des Trois Pres, 26400 Chabrillan.

BRUNET BERNARD est-elle toujours en activité ?

Oui, BRUNET BERNARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er octobre 1991. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BRUNET BERNARD est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BRUNET BERNARD.

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