BRUNET CHANTAL
Active0121Z · Culture de la vigne
BRUNET CHANTAL est un entrepreneur individuel immatriculé le 15 novembre 1995 sous le numéro SIREN 412 633 067. Elle est domiciliée à Celles-sur-Ource (10110). Son activité principale est culture de la vigne (code NAF 0121Z).
Fiche d'identité de BRUNET CHANTAL
INSEE- Dénomination
- BRUNET CHANTAL
- SIREN
- 412 633 067
- SIRET (siège)
- 412 633 067 00019
- N° TVA intracommunautaire
- FR54412633067Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 412 633 067
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0121Z - Culture de la vigne
- Date de création
- 15 novembre 1995
- Siège social
- 10110, CELLES-SUR-OURCE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de BRUNET CHANTAL
Culture de la vigne
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Établissements de BRUNET CHANTAL
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 10110 CELLES-SUR-OURCESiègeActif
412 633 067 00019 · ouvert le 15 novembre 1995 · NAF 0121Z
Conformité de BRUNET CHANTAL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BRUNET CHANTAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BRUNET CHANTAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de BRUNET CHANTAL
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 15 novembre 1995
Questions fréquentes sur BRUNET CHANTAL
Quel est le numéro SIREN de BRUNET CHANTAL ?
Le numéro SIREN de BRUNET CHANTAL est 412 633 067. Le SIRET de son siège social est 412 633 067 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR54412633067.
Où se situe le siège social de BRUNET CHANTAL ?
Le siège social de BRUNET CHANTAL est situé à Celles-sur-Ource (10110).
BRUNET CHANTAL est-elle toujours en activité ?
Oui, BRUNET CHANTAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 novembre 1995. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BRUNET CHANTAL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BRUNET CHANTAL.
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