BRUNET-DEBAINES BENOIT

Active

Siren920 736 303Entrepreneur individuel83300 DRAGUIGNANCréée le 07 juin 2022

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

BRUNET-DEBAINES BENOIT est un entrepreneur individuel immatriculé le 7 juin 2022 sous le numéro SIREN 920 736 303. Son siège social est situé 10 Dom des Tours, 83300 Draguignan. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6910Z.

Fiche d'identité de BRUNET-DEBAINES BENOIT

INSEE

Dénomination: BRUNET-DEBAINES BENOIT
SIREN: 920 736 303
SIRET (siège): 920 736 303 00016
N° TVA intracommunautaire: FR61920736303Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 920 736 303
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 07 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 6910Z
Date de création: 07 juin 2022
Siège social: 10 DOM DES TOURS, 83300, DRAGUIGNAN
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de BRUNET-DEBAINES BENOIT

Activités juridiques

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Finances de BRUNET-DEBAINES BENOIT

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de BRUNET-DEBAINES BENOIT

INSEE

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de BRUNET-DEBAINES BENOIT

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

83300 DRAGUIGNANSiègeActif
920 736 303 00016 · ouvert le 07 juin 2022 · NAF 6910Z

Documents juridiques de BRUNET-DEBAINES BENOIT

INPI

Aucun acte disponible localement.

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Comptes annuels de BRUNET-DEBAINES BENOIT

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BRUNET-DEBAINES BENOIT. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BRUNET-DEBAINES BENOIT

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BRUNET-DEBAINES BENOIT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BRUNET-DEBAINES BENOIT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BRUNET-DEBAINES BENOIT

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

07 juillet 2024création
Date d'effet : 07 juin 2022

Questions fréquentes sur BRUNET-DEBAINES BENOIT

Quel est le numéro SIREN de BRUNET-DEBAINES BENOIT ?

Le numéro SIREN de BRUNET-DEBAINES BENOIT est 920 736 303. Le SIRET de son siège social est 920 736 303 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR61920736303.

Où se situe le siège social de BRUNET-DEBAINES BENOIT ?

Le siège social de BRUNET-DEBAINES BENOIT est situé 10 Dom des Tours, 83300 Draguignan.