BRUNET FRERES
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,0 k€
- Effectif
- Non publié
BRUNET FRERES est une SCI immatriculée le 9 novembre 2022 sous le numéro SIREN 921 249 348. Son siège social est situé Rte Departementale 104, 21490 Ruffey-les-Echirey. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. La direction est assurée par HOLDING CGM en qualité de associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de BRUNET FRERES
INSEE- Dénomination
- BRUNET FRERES
- SIREN
- 921 249 348
- SIRET (siège)
- 921 249 348 00019
- N° TVA intracommunautaire
- FR00921249348Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 921 249 348
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 09 novembre 2022
- Siège social
- RTE DEPARTEMENTALE 104, 21490, RUFFEY-LES-ECHIREY
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de BRUNET FRERES
Acquisition par voie d'achat, d'apport ou d'échange, propriété, mise en valeur, transformation, construction, aménagement, administration, gestion et location de tous biens et droits immobiliers, de tous biens et droits pouvant constituer l'accessoire, l'annexe ou le complément des biens et droits immobiliers en question et également des parts sociales de société à prépondérance immobilière, leur mise à disposition gratuite et viagère au profit des associés fondateurs ainsi qu'exceptionnellement la vente de ces biens et droits immobiliers ou de ces biens et droits pouvant constituer l'accessoire, l'annexe ou le complément des biens et droits immobiliers en question et également ces parts sociales de société à prépondérance immobilière
Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée
Finances de BRUNET FRERES
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de BRUNET FRERES
INSEEBODACCHOLDING CGM
Associé indéfiniment responsable
Associé indéfiniment responsable
En poste depuis novembre 2026 · moins d'un an · d'après l'annonce BODACC du 08 novembre 2026
Anciens dirigeants (1)
Gérant · de novembre 2022 à novembre 2026
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de BRUNET FRERES
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 21490 RUFFEY-LES-ECHIREYSiègeActif
921 249 348 00019 · ouvert le 21 octobre 2022 · NAF 6820B
Documents juridiques de BRUNET FRERES
INPIComptes annuels de BRUNET FRERES
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BRUNET FRERES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de BRUNET FRERES
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BRUNET FRERES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
1 décision de justice publiée en open data mentionne BRUNET FRERES. Elle date de 2024. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 4ème CHAMBRE COMMERCIALE
Décision du 03 juin 2024 · N° 22/01771
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de BRUNET FRERES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de BRUNET FRERES
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Dijon
Gérant, Associé indéfiniment responsable : BRUNET Franck, Philippe
- CréationsAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Dijon
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2022-11-09 · Début d'activité : 2022-10-21
- création
Date d'effet : 09 novembre 2022
Questions fréquentes sur BRUNET FRERES
Quel est le numéro SIREN de BRUNET FRERES ?
Le numéro SIREN de BRUNET FRERES est 921 249 348. Le SIRET de son siège social est 921 249 348 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR00921249348.
Qui dirige BRUNET FRERES ?
BRUNET FRERES est dirigée par HOLDING CGM, associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de BRUNET FRERES ?
Le siège social de BRUNET FRERES est situé Rte Departementale 104, 21490 Ruffey-les-Echirey.
BRUNET FRERES est-elle toujours en activité ?
Oui, BRUNET FRERES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 9 novembre 2022. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BRUNET FRERES est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BRUNET FRERES.
Entreprises similaires
Même activité à Ruffey-les-Echirey
- SCI DU CHAMP BOISSIER21490 Ruffey-les-Echirey
- SCI DU SAINT ESPRIT21490 Ruffey-les-Echirey
- SCI DU FOUR COIGNOT21490 Ruffey-les-Echirey
- GFA ALACYTEE21490 Ruffey-les-Echirey
- SCI PAGGI FONTENIS21490 Ruffey-les-Echirey
- SCI BERTHIER THISE21490 Ruffey-les-Echirey
- NIEPCE EN SUZEAU21490 Ruffey-les-Echirey
- SCI NANENE21490 Ruffey-les-Echirey
- SCI LIGNIER IMMOBILIER21490 Ruffey-les-Echirey
- SIFIKUSS21490 Ruffey-les-Echirey
Entreprises location de terrains et d'autres biens immobiliers
Toutes les entreprises avec le code NAF 6820B
Location de terrains et d'autres biens immobiliers à Ruffey-les-Echirey
Entreprises du même secteur à Ruffey-les-Echirey
Entreprises à Ruffey-les-Echirey
Toutes les entreprises à Ruffey-les-Echirey