CheckersProcédures

BRUNET JACQUES

Active
Siren413 708 694Entrepreneur individuel84150 JONQUIERESCréée le 31 décembre 1987
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BRUNET JACQUES est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 31 décembre 1987, identifié par le SIREN 413 708 694. Elle est domiciliée Les Segurets, 84150 Jonquieres. Son activité principale relève du code NAF 0111Z.

Fiche d'identité de BRUNET JACQUES

Dénomination
BRUNET JACQUES
SIREN
413 708 694
SIRET (siège)
413 708 694 00018
N° TVA intracommunautaire
FR36413708694Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 413 708 694
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0111Z
Date de création
31 décembre 1987
Siège social
LES SEGURETS, 84150, JONQUIERES
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BRUNET JACQUES

Culture de la vigne,Autres cultures non permanentes,Culture de céréales (à  l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Finances de BRUNET JACQUES

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BRUNET JACQUES

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BRUNET JACQUES

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 84150 JONQUIERESSiègeActif

    413 708 694 00018 · ouvert le 31 décembre 1987 · NAF 0111Z

Documents juridiques de BRUNET JACQUES

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BRUNET JACQUES

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BRUNET JACQUES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BRUNET JACQUES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BRUNET JACQUES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BRUNET JACQUES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 29 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BRUNET JACQUES

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 31 décembre 1987

Questions fréquentes sur BRUNET JACQUES

Quel est le numéro SIREN de BRUNET JACQUES ?

Le numéro SIREN de BRUNET JACQUES est 413 708 694. Le SIRET de son siège social est 413 708 694 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR36413708694.

Où se situe le siège social de BRUNET JACQUES ?

Le siège social de BRUNET JACQUES est situé Les Segurets, 84150 Jonquieres.

BRUNET JACQUES est-elle toujours en activité ?

Oui, BRUNET JACQUES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 31 décembre 1987. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BRUNET JACQUES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BRUNET JACQUES.