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CAUSSE BERNARD

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Siren405 398 918Entrepreneur individuel81440 JONQUIERESCréée le 01 janvier 1995
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

CAUSSE BERNARD est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 1995 sous le numéro SIREN 405 398 918. Le siège social de l'entreprise se trouve Sauzieres, 81440 Jonquieres. Son activité principale relève du code NAF 0111Z.

Fiche d'identité de CAUSSE BERNARD

Dénomination
CAUSSE BERNARD
SIREN
405 398 918
SIRET (siège)
405 398 918 00012
N° TVA intracommunautaire
FR96405398918Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 405 398 918
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0111Z
Date de création
01 janvier 1995
Siège social
SAUZIERES, 81440, JONQUIERES
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de CAUSSE BERNARD

Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Finances de CAUSSE BERNARD

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CAUSSE BERNARD

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de CAUSSE BERNARD

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 81440 JONQUIERESSiègeActif

    405 398 918 00012 · ouvert le 01 janvier 1995 · NAF 0111Z

Documents juridiques de CAUSSE BERNARD

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de CAUSSE BERNARD

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CAUSSE BERNARD. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CAUSSE BERNARD

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CAUSSE BERNARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CAUSSE BERNARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CAUSSE BERNARD

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1995

Questions fréquentes sur CAUSSE BERNARD

Quel est le numéro SIREN de CAUSSE BERNARD ?

Le numéro SIREN de CAUSSE BERNARD est 405 398 918. Le SIRET de son siège social est 405 398 918 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR96405398918.

Où se situe le siège social de CAUSSE BERNARD ?

Le siège social de CAUSSE BERNARD est situé Sauzieres, 81440 Jonquieres.

CAUSSE BERNARD est-elle toujours en activité ?

Oui, CAUSSE BERNARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1995. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CAUSSE BERNARD est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CAUSSE BERNARD.

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