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BRUNET YVAN

Active
Siren324 040 096Entrepreneur individuel81500 GIROUSSENSCréée le 09 avril 2015
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BRUNET YVAN est un entrepreneur individuel immatriculé le 9 avril 2015 sous le numéro SIREN 324 040 096. Son siège social est situé Le Puech, 81500 Giroussens. L'entreprise déclare le code NAF 0130Z comme activité principale.

Fiche d'identité de BRUNET YVAN

Dénomination
BRUNET YVAN
SIREN
324 040 096
SIRET (siège)
324 040 096 00061
N° TVA intracommunautaire
FR74324040096Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 324 040 096
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0130Z
Date de création
09 avril 2015
Siège social
LE PUECH, 81500, GIROUSSENS
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de BRUNET YVAN

Reproduction de plantes

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Finances de BRUNET YVAN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BRUNET YVAN

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de BRUNET YVAN

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 81500 GIROUSSENSSiègeActif

    324 040 096 00061 · ouvert le 24 janvier 2013 · NAF 0130Z

  • 81500 GIROUSSENSFermé

    324 040 096 00053 · ouvert le 17 mars 2015 · NAF 4520A

Documents juridiques de BRUNET YVAN

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BRUNET YVAN

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BRUNET YVAN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BRUNET YVAN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BRUNET YVAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BRUNET YVAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BRUNET YVAN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 09 avril 2015

Questions fréquentes sur BRUNET YVAN

Quel est le numéro SIREN de BRUNET YVAN ?

Le numéro SIREN de BRUNET YVAN est 324 040 096. Le SIRET de son siège social est 324 040 096 00061. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR74324040096.

Où se situe le siège social de BRUNET YVAN ?

Le siège social de BRUNET YVAN est situé Le Puech, 81500 Giroussens.

BRUNET YVAN est-elle toujours en activité ?

Oui, BRUNET YVAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 9 avril 2015. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BRUNET YVAN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BRUNET YVAN.

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