BRUNETTI FABIENNE

Active

Siren501 048 367Entrepreneur individuel69400 VILLEFRANCHE-SUR-SAONECréée le 20 novembre 2007

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

BRUNETTI FABIENNE est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 20 novembre 2007, identifié par le SIREN 501 048 367. Le siège social de l'entreprise se trouve 214 rue Dechavanne, 69400 Villefranche-sur-Saone. Elle est rattachée au code d'activité NAF 9003B.

Fiche d'identité de BRUNETTI FABIENNE

INSEE

Dénomination: BRUNETTI FABIENNE
SIREN: 501 048 367
SIRET (siège): 501 048 367 00038
N° TVA intracommunautaire: FR36501048367Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 501 048 367
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 9003B
Date de création: 20 novembre 2007
Siège social: 214 RUE DECHAVANNE, 69400, VILLEFRANCHE-SUR-SAONE
Établissements: 3
Statut: Active

Objet social de BRUNETTI FABIENNE

Autre création artistique

Finances de BRUNETTI FABIENNE

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BRUNETTI FABIENNE

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BRUNETTI FABIENNE

INSEE

3 établissements, dont 1 en activité.

69400 VILLEFRANCHE-SUR-SAONESiègeActif
501 048 367 00038 · ouvert le 21 mai 2011 · NAF 9003B
69640 COGNYFermé
501 048 367 00012 · ouvert le 20 novembre 2007 · NAF 9003A
69400 VILLEFRANCHE-SUR-SAONEFermé
501 048 367 00020 · ouvert le 04 août 2008 · NAF 9003A

Documents juridiques de BRUNETTI FABIENNE

INPI

Aucun acte disponible localement.

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Comptes annuels de BRUNETTI FABIENNE

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BRUNETTI FABIENNE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BRUNETTI FABIENNE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BRUNETTI FABIENNE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BRUNETTI FABIENNE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BRUNETTI FABIENNE

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

25 novembre 2024création
Date d'effet : 20 novembre 2007

Questions fréquentes sur BRUNETTI FABIENNE

Quel est le numéro SIREN de BRUNETTI FABIENNE ?

Le numéro SIREN de BRUNETTI FABIENNE est 501 048 367. Le SIRET de son siège social est 501 048 367 00038. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR36501048367.

Où se situe le siège social de BRUNETTI FABIENNE ?

Le siège social de BRUNETTI FABIENNE est situé 214 rue Dechavanne, 69400 Villefranche-sur-Saone.