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MIGNOT MARJORIE

Active
Siren494 477 771Entrepreneur individuel69400 VILLEFRANCHE-SUR-SAONECréée le 01 mars 2007
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

MIGNOT MARJORIE est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er mars 2007 sous le numéro SIREN 494 477 771. Son siège social est situé 15 Imp Rebotton, 69400 Villefranche-sur-Saone. Elle est rattachée au code d'activité NAF 9003B.

Fiche d'identité de MIGNOT MARJORIE

Dénomination
MIGNOT MARJORIE
SIREN
494 477 771
SIRET (siège)
494 477 771 00013
N° TVA intracommunautaire
FR06494477771Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 494 477 771
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
9003B
Date de création
01 mars 2007
Siège social
15 IMP REBOTTON, 69400, VILLEFRANCHE-SUR-SAONE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de MIGNOT MARJORIE

Autre création artistique

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Finances de MIGNOT MARJORIE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MIGNOT MARJORIE

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de MIGNOT MARJORIE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 69400 VILLEFRANCHE-SUR-SAONESiègeActif

    494 477 771 00013 · ouvert le 01 mars 2007 · NAF 9003B

Documents juridiques de MIGNOT MARJORIE

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de MIGNOT MARJORIE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MIGNOT MARJORIE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MIGNOT MARJORIE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MIGNOT MARJORIE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MIGNOT MARJORIE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MIGNOT MARJORIE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 mars 2007

Questions fréquentes sur MIGNOT MARJORIE

Quel est le numéro SIREN de MIGNOT MARJORIE ?

Le numéro SIREN de MIGNOT MARJORIE est 494 477 771. Le SIRET de son siège social est 494 477 771 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR06494477771.

Où se situe le siège social de MIGNOT MARJORIE ?

Le siège social de MIGNOT MARJORIE est situé 15 Imp Rebotton, 69400 Villefranche-sur-Saone.

MIGNOT MARJORIE est-elle toujours en activité ?

Oui, MIGNOT MARJORIE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er mars 2007. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MIGNOT MARJORIE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MIGNOT MARJORIE.

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