BRUNIERE JEAN
Active6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Enregistré sous le numéro SIREN 404 706 509, BRUNIERE JEAN est un entrepreneur individuel créé le 1er avril 1983. Elle est domiciliée quai St Martin de Galejas, 07440 Saint-Sylvestre. Elle exerce une activité de location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B).
Fiche d'identité de BRUNIERE JEAN
INSEE- Dénomination
- BRUNIERE JEAN
- SIREN
- 404 706 509
- SIRET (siège)
- 404 706 509 00019
- N° TVA intracommunautaire
- FR27404706509Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 404 706 509
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Date de création
- 01 avril 1983
- Siège social
- QUAI ST MARTIN DE GALEJAS, 07440, SAINT-SYLVESTRE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de BRUNIERE JEAN
Location de terrains et d'autres biens immobiliers
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Établissements de BRUNIERE JEAN
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 07440 SAINT-SYLVESTRESiègeActif
404 706 509 00019 · ouvert le 01 avril 1983 · NAF 6820B
Conformité de BRUNIERE JEAN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BRUNIERE JEAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BRUNIERE JEAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de BRUNIERE JEAN
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 avril 1983
Questions fréquentes sur BRUNIERE JEAN
Quel est le numéro SIREN de BRUNIERE JEAN ?
Le numéro SIREN de BRUNIERE JEAN est 404 706 509. Le SIRET de son siège social est 404 706 509 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR27404706509.
Où se situe le siège social de BRUNIERE JEAN ?
Le siège social de BRUNIERE JEAN est situé quai St Martin de Galejas, 07440 Saint-Sylvestre.
BRUNIERE JEAN est-elle toujours en activité ?
Oui, BRUNIERE JEAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er avril 1983. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BRUNIERE JEAN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BRUNIERE JEAN.
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