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BRUNON PASCAL

Active
Siren491 246 526Entrepreneur individuel01480 ARS-SUR-FORMANSCréée le 01 juillet 2006
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BRUNON PASCAL est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er juillet 2006 sous le numéro SIREN 491 246 526. Son siège social est situé 60 Che de la Mirondiere, 01480 Ars-sur-Formans. Elle est rattachée au code d'activité NAF 7022Z.

Fiche d'identité de BRUNON PASCAL

Dénomination
BRUNON PASCAL
SIREN
491 246 526
SIRET (siège)
491 246 526 00025
N° TVA intracommunautaire
FR63491246526Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 491 246 526
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
7022Z
Date de création
01 juillet 2006
Siège social
60 CHE DE LA MIRONDIERE, 01480, ARS-SUR-FORMANS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BRUNON PASCAL

Conseil pour les affaires et autres conseils de gestion

Finances de BRUNON PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BRUNON PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BRUNON PASCAL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 01480 ARS-SUR-FORMANSSiègeActif

    491 246 526 00025 · ouvert le 01 avril 2019 · NAF 7022Z

Documents juridiques de BRUNON PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BRUNON PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BRUNON PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BRUNON PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BRUNON PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BRUNON PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BRUNON PASCAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 juillet 2006

Questions fréquentes sur BRUNON PASCAL

Quel est le numéro SIREN de BRUNON PASCAL ?

Le numéro SIREN de BRUNON PASCAL est 491 246 526. Le SIRET de son siège social est 491 246 526 00025. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR63491246526.

Où se situe le siège social de BRUNON PASCAL ?

Le siège social de BRUNON PASCAL est situé 60 Che de la Mirondiere, 01480 Ars-sur-Formans.

BRUNON PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, BRUNON PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er juillet 2006. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BRUNON PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BRUNON PASCAL.

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