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BRUSAN

Active
Siren821 633 013SCI65200 TREBONSCréée le 22 juillet 2016
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
300 €
Effectif
Non publié

BRUSAN est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 22 juillet 2016, identifiée par le SIREN 821 633 013. Le siège social de l'entreprise se trouve 3 rue de la Chapelle, 65200 Trebons. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. Elle est dirigée par SANDRA LELARD, gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de BRUSAN

Dénomination
BRUSAN
SIREN
821 633 013
SIRET (siège)
821 633 013 00015
N° TVA intracommunautaire
FR41821633013Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 821 633 013
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
300 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
22 juillet 2016
Siège social
3 RUE DE LA CHAPELLE, 65200, TREBONS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BRUSAN

L'acquisition, la gestion et plus généralement, l'exploitation par location ou autrement, à l'exceptionde la location en meublé de tous biens ou droits immobiliers, la prise de participation dans toutes sociétés immobilières, l'obtention de tout crédit.

Finances de BRUSAN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BRUSAN

BB

BRUNO BLANS

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (22 juillet 2016) · 10 ans

SL

SANDRA LELARD

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (22 juillet 2016) · 10 ans

Établissements de BRUSAN

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 65200 TREBONSSiègeActif

    821 633 013 00015 · ouvert le 28 juin 2016 · NAF 6820B

Documents juridiques de BRUSAN

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 22 juillet 2016

  • Acte

Comptes annuels de BRUSAN

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BRUSAN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BRUSAN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BRUSAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant BRUSAN n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de BRUSAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BRUSAN

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TARBES

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2016-07-22 · Début d'activité : 2016-06-28

  1. création

    Date d'effet : 22 juillet 2016

Questions fréquentes sur BRUSAN

Quel est le numéro SIREN de BRUSAN ?

Le numéro SIREN de BRUSAN est 821 633 013. Le SIRET de son siège social est 821 633 013 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR41821633013.

Qui dirige BRUSAN ?

BRUSAN est dirigée par SANDRA LELARD, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de BRUSAN ?

Le siège social de BRUSAN est situé 3 rue de la Chapelle, 65200 Trebons.

BRUSAN est-elle toujours en activité ?

Oui, BRUSAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 22 juillet 2016. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BRUSAN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BRUSAN.

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