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BRUSCA Emilie

Active
Siren991 268 459Entrepreneur individuel83136 Sainte-Anastasie-sur-IssoleCréée le 25 septembre 2025
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BRUSCA Emilie est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 25 septembre 2025, identifié par le SIREN 991 268 459. Le siège social de l'entreprise se trouve 105 PKG des FERRAGES, 83136 Sainte-Anastasie-sur-Issole. Son activité principale relève du code NAF 1071B.

Fiche d'identité de BRUSCA Emilie

Dénomination
BRUSCA Emilie
SIREN
991 268 459
SIRET (siège)
991 268 459 00013
N° TVA intracommunautaire
FR50991268459Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 991 268 459
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 25 septembre 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
1071B
Date de création
25 septembre 2025
Siège social
105 PKG des FERRAGES, 83136, Sainte-Anastasie-sur-Issole
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BRUSCA Emilie

Terminal de cuisson et vente de produits de boulangerie surgelés (pains, viennoiseries, snacking) sans vente de boissons alcoolisées

Finances de BRUSCA Emilie

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BRUSCA Emilie

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BRUSCA Emilie

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 83136 Sainte-Anastasie-sur-IssoleSiègeActif

    991 268 459 00013 · ouvert le 10 septembre 2025 · NAF 1071B

Documents juridiques de BRUSCA Emilie

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BRUSCA Emilie

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BRUSCA Emilie. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BRUSCA Emilie

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BRUSCA Emilie. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BRUSCA Emilie n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BRUSCA Emilie

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Immatriculations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Draguignan

    Immatriculée le 2025-09-25 · Début d'activité : 2025-09-10

  1. création

    Date d'effet : 25 septembre 2025

Questions fréquentes sur BRUSCA Emilie

Quel est le numéro SIREN de BRUSCA Emilie ?

Le numéro SIREN de BRUSCA Emilie est 991 268 459. Le SIRET de son siège social est 991 268 459 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR50991268459.

Où se situe le siège social de BRUSCA Emilie ?

Le siège social de BRUSCA Emilie est situé 105 PKG des FERRAGES, 83136 Sainte-Anastasie-sur-Issole.

BRUSCA Emilie est-elle toujours en activité ?

Oui, BRUSCA Emilie est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 25 septembre 2025. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BRUSCA Emilie est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BRUSCA Emilie.

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