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BRUSCA NICOLAS

Active
Siren318 614 963Entrepreneur individuel69200 VENISSIEUXCréée le 01 janvier 1980
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BRUSCA NICOLAS est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 1980 sous le numéro SIREN 318 614 963. Le siège social de l'entreprise se trouve 33 rue Victor Hugo, 69200 Venissieux. Son activité principale relève du code NAF 702A.

Fiche d'identité de BRUSCA NICOLAS

Dénomination
BRUSCA NICOLAS
SIREN
318 614 963
SIRET (siège)
318 614 963 00011
N° TVA intracommunautaire
FR14318614963Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 318 614 963
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
702A
Date de création
01 janvier 1980
Siège social
33 RUE VICTOR HUGO, 69200, VENISSIEUX
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BRUSCA NICOLAS

Activité déduite de la reconstitution des données. Il vous est demandé de la reformuler.

Finances de BRUSCA NICOLAS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BRUSCA NICOLAS

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BRUSCA NICOLAS

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 69200 VENISSIEUXSiègeFermé

    318 614 963 00011 · ouvert le 01 janvier 1980 · NAF 702A

Documents juridiques de BRUSCA NICOLAS

Aucun acte disponible localement.

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Comptes annuels de BRUSCA NICOLAS

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BRUSCA NICOLAS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BRUSCA NICOLAS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BRUSCA NICOLAS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BRUSCA NICOLAS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BRUSCA NICOLAS

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1980

Questions fréquentes sur BRUSCA NICOLAS

Quel est le numéro SIREN de BRUSCA NICOLAS ?

Le numéro SIREN de BRUSCA NICOLAS est 318 614 963. Le SIRET de son siège social est 318 614 963 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR14318614963.

Où se situe le siège social de BRUSCA NICOLAS ?

Le siège social de BRUSCA NICOLAS est situé 33 rue Victor Hugo, 69200 Venissieux.

BRUSCA NICOLAS est-elle toujours en activité ?

Oui, BRUSCA NICOLAS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1980. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BRUSCA NICOLAS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BRUSCA NICOLAS.

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