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DUCASSE MICHEL

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Siren411 145 253Entrepreneur individuel69200 VENISSIEUXCréée le 04 octobre 1991
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

DUCASSE MICHEL est un entrepreneur individuel immatriculé le 4 octobre 1991 sous le numéro SIREN 411 145 253. Le siège social de l'entreprise se trouve 33 av du Docteur Georges Levy, 69200 Venissieux. Son activité principale relève du code NAF 702A.

Fiche d'identité de DUCASSE MICHEL

Dénomination
DUCASSE MICHEL
SIREN
411 145 253
SIRET (siège)
411 145 253 00018
N° TVA intracommunautaire
FR67411145253Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 411 145 253
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
702A
Date de création
04 octobre 1991
Siège social
33 AV DU DOCTEUR GEORGES LEVY, 69200, VENISSIEUX
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de DUCASSE MICHEL

Activité déduite de la reconstitution des données. Il vous est demandé de la reformuler.

Finances de DUCASSE MICHEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DUCASSE MICHEL

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de DUCASSE MICHEL

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 69200 VENISSIEUXSiègeFermé

    411 145 253 00018 · ouvert le 04 octobre 1991 · NAF 702A

Documents juridiques de DUCASSE MICHEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DUCASSE MICHEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DUCASSE MICHEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DUCASSE MICHEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DUCASSE MICHEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DUCASSE MICHEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DUCASSE MICHEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 04 octobre 1991

Questions fréquentes sur DUCASSE MICHEL

Quel est le numéro SIREN de DUCASSE MICHEL ?

Le numéro SIREN de DUCASSE MICHEL est 411 145 253. Le SIRET de son siège social est 411 145 253 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR67411145253.

Où se situe le siège social de DUCASSE MICHEL ?

Le siège social de DUCASSE MICHEL est situé 33 av du Docteur Georges Levy, 69200 Venissieux.

DUCASSE MICHEL est-elle toujours en activité ?

Oui, DUCASSE MICHEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 4 octobre 1991. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DUCASSE MICHEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DUCASSE MICHEL.

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