BRUSSELLE DANIEL

Active

Siren312 983 372Entrepreneur individuel59400 CAUROIRCréée le 01 janvier 1978

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 312 983 372, BRUSSELLE DANIEL est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 1978. Son siège social est situé rue Yvonne Pagniez Cauroir, 59400 Cauroir. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale.

Fiche d'identité de BRUSSELLE DANIEL

INSEE

Dénomination: BRUSSELLE DANIEL
SIREN: 312 983 372
SIRET (siège): 312 983 372 00011
N° TVA intracommunautaire: FR22312983372Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 312 983 372
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 6820B
Date de création: 01 janvier 1978
Siège social: RUE YVONNE PAGNIEZ CAUROIR, 59400, CAUROIR
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de BRUSSELLE DANIEL

ENTREPRTISE DE MACONNERIE, BETON ARME, SABLAGE, JOINTOIEMENT, CARRELAGE ISOLATION EXTERIEURE, CIMENTS, CREPIS PAR PROJECTION MECANIQUE.

Finances de BRUSSELLE DANIEL

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BRUSSELLE DANIEL

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BRUSSELLE DANIEL

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

59400 CAUROIRSiègeActif
312 983 372 00011 · ouvert le 22 mai 1978 · NAF 6820B

Documents juridiques de BRUSSELLE DANIEL

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BRUSSELLE DANIEL

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BRUSSELLE DANIEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BRUSSELLE DANIEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BRUSSELLE DANIEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BRUSSELLE DANIEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BRUSSELLE DANIEL

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

05 juillet 2024création
Date d'effet : 01 janvier 1978

Questions fréquentes sur BRUSSELLE DANIEL

Quel est le numéro SIREN de BRUSSELLE DANIEL ?

Le numéro SIREN de BRUSSELLE DANIEL est 312 983 372. Le SIRET de son siège social est 312 983 372 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR22312983372.

Où se situe le siège social de BRUSSELLE DANIEL ?

Le siège social de BRUSSELLE DANIEL est situé rue Yvonne Pagniez Cauroir, 59400 Cauroir.