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BRUSSET CLAUDE

Active
Siren410 375 950Entrepreneur individuel26170 SAINTE-EUPHEMIE-SUR-OUVEZECréée le 01 septembre 1993
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 410 375 950, BRUSSET CLAUDE est un entrepreneur individuel créé le 1er septembre 1993. Le siège social de l'entreprise se trouve à Sainte-Euphemie-sur-Ouveze (26170). Son activité principale relève du code NAF 0124Z.

Fiche d'identité de BRUSSET CLAUDE

Dénomination
BRUSSET CLAUDE
SIREN
410 375 950
SIRET (siège)
410 375 950 00012
N° TVA intracommunautaire
FR79410375950Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 410 375 950
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0124Z
Date de création
01 septembre 1993
Siège social
26170, SAINTE-EUPHEMIE-SUR-OUVEZE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BRUSSET CLAUDE

Culture de plantes à  épices, aromatiques, médicinales et pharmaceutiques,Culture de fruits à  pépins et à  noyau,Culture de la vigne

Finances de BRUSSET CLAUDE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BRUSSET CLAUDE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BRUSSET CLAUDE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 26170 SAINTE-EUPHEMIE-SUR-OUVEZESiègeActif

    410 375 950 00012 · ouvert le 01 septembre 1993 · NAF 0124Z

Documents juridiques de BRUSSET CLAUDE

Aucun acte disponible localement.

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Comptes annuels de BRUSSET CLAUDE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BRUSSET CLAUDE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BRUSSET CLAUDE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BRUSSET CLAUDE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BRUSSET CLAUDE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BRUSSET CLAUDE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 septembre 1993

Questions fréquentes sur BRUSSET CLAUDE

Quel est le numéro SIREN de BRUSSET CLAUDE ?

Le numéro SIREN de BRUSSET CLAUDE est 410 375 950. Le SIRET de son siège social est 410 375 950 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR79410375950.

Où se situe le siège social de BRUSSET CLAUDE ?

Le siège social de BRUSSET CLAUDE est situé 26170 Sainte-Euphemie-sur-Ouveze.

BRUSSET CLAUDE est-elle toujours en activité ?

Oui, BRUSSET CLAUDE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er septembre 1993. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BRUSSET CLAUDE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BRUSSET CLAUDE.

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