BRUSSET JEAN
ActiveBRUSSET JEAN est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 1997, identifié par le SIREN 434 462 941. Le siège social de l'entreprise se trouve 2 T allee, 06570 Saint-Paul-de-Vence. L'entreprise déclare le code NAF 702A comme activité principale.
Fiche d'identité de BRUSSET JEAN
INSEE- Dénomination
- BRUSSET JEAN
- SIREN
- 434 462 941
- SIRET (siège)
- 434 462 941 00015
- N° TVA intracommunautaire
- FR29434462941Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 434 462 941
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 702A
- Date de création
- 01 janvier 1997
- Siège social
- 2 T ALLEE, 06570, SAINT-PAUL-DE-VENCE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de BRUSSET JEAN
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Établissements de BRUSSET JEAN
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 06570 SAINT-PAUL-DE-VENCESiègeFermé
434 462 941 00015 · ouvert le 01 janvier 1997 · NAF 702A
Conformité de BRUSSET JEAN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BRUSSET JEAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BRUSSET JEAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de BRUSSET JEAN
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 1997
Questions fréquentes sur BRUSSET JEAN
Quel est le numéro SIREN de BRUSSET JEAN ?
Le numéro SIREN de BRUSSET JEAN est 434 462 941. Le SIRET de son siège social est 434 462 941 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR29434462941.
Où se situe le siège social de BRUSSET JEAN ?
Le siège social de BRUSSET JEAN est situé 2 T allee, 06570 Saint-Paul-de-Vence.
BRUSSET JEAN est-elle toujours en activité ?
Oui, BRUSSET JEAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1997. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BRUSSET JEAN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BRUSSET JEAN.
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