BRUSSET ROGER
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
Enregistré sous le numéro SIREN 412 494 502, BRUSSET ROGER est un entrepreneur individuel créé le 31 décembre 1987. Le siège social de l'entreprise se trouve rue Andre de Richaud, 84330 Caromb. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0121Z.
Fiche d'identité de BRUSSET ROGER
INSEE- Dénomination
- BRUSSET ROGER
- SIREN
- 412 494 502
- SIRET (siège)
- 412 494 502 00013
- N° TVA intracommunautaire
- FR04412494502Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 412 494 502
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0121Z
- Date de création
- 31 décembre 1987
- Siège social
- RUE ANDRE DE RICHAUD, 84330, CAROMB
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de BRUSSET ROGER
Culture de la vigne
Finances de BRUSSET ROGER
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de BRUSSET ROGER
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de BRUSSET ROGER
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 84330 CAROMBSiègeActif
412 494 502 00013 · ouvert le 31 décembre 1987 · NAF 0121Z
Documents juridiques de BRUSSET ROGER
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de BRUSSET ROGER
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BRUSSET ROGER. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de BRUSSET ROGER
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BRUSSET ROGER. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BRUSSET ROGER n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 716 entités, registre du 04 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de BRUSSET ROGER
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 31 décembre 1987
Questions fréquentes sur BRUSSET ROGER
Quel est le numéro SIREN de BRUSSET ROGER ?
Le numéro SIREN de BRUSSET ROGER est 412 494 502. Le SIRET de son siège social est 412 494 502 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR04412494502.
Où se situe le siège social de BRUSSET ROGER ?
Le siège social de BRUSSET ROGER est situé rue Andre de Richaud, 84330 Caromb.
BRUSSET ROGER est-elle toujours en activité ?
Oui, BRUSSET ROGER est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 31 décembre 1987. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BRUSSET ROGER est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BRUSSET ROGER.
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