BRUSSIEUX DANIEL

Active

Siren511 104 622Entrepreneur individuel20140 PETRETO-BICCHISANOCréée le 15 janvier 2009

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

BRUSSIEUX DANIEL est un entrepreneur individuel immatriculé le 15 janvier 2009 sous le numéro SIREN 511 104 622. Son siège social est situé Penta Mezzana, 20140 Petreto-Bicchisano. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820A.

Fiche d'identité de BRUSSIEUX DANIEL

INSEE

Dénomination: BRUSSIEUX DANIEL
SIREN: 511 104 622
SIRET (siège): 511 104 622 00028
N° TVA intracommunautaire: FR55511104622Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 511 104 622
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 6820A
Date de création: 15 janvier 2009
Siège social: PENTA MEZZANA, 20140, PETRETO-BICCHISANO
Établissements: 2
Statut: Active

Objet social de BRUSSIEUX DANIEL

Location de logements

Finances de BRUSSIEUX DANIEL

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BRUSSIEUX DANIEL

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BRUSSIEUX DANIEL

INSEE

2 établissements, dont 2 en activité.

20140 PETRETO-BICCHISANOSiègeActif
511 104 622 00028 · ouvert le 01 janvier 2020 · NAF 6820A
94000 CRETEILActif
511 104 622 00010 · ouvert le 15 janvier 2009 · NAF 6820A

Documents juridiques de BRUSSIEUX DANIEL

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BRUSSIEUX DANIEL

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BRUSSIEUX DANIEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BRUSSIEUX DANIEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BRUSSIEUX DANIEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BRUSSIEUX DANIEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BRUSSIEUX DANIEL

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

06 juillet 2024création
Date d'effet : 15 janvier 2009

Questions fréquentes sur BRUSSIEUX DANIEL

Quel est le numéro SIREN de BRUSSIEUX DANIEL ?

Le numéro SIREN de BRUSSIEUX DANIEL est 511 104 622. Le SIRET de son siège social est 511 104 622 00028. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR55511104622.

Où se situe le siège social de BRUSSIEUX DANIEL ?

Le siège social de BRUSSIEUX DANIEL est situé Penta Mezzana, 20140 Petreto-Bicchisano.