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BRUSSON PIERRE

Active
Siren409 825 916Entrepreneur individuel71100 SEVREYCréée le 31 décembre 1982
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BRUSSON PIERRE est un entrepreneur individuel immatriculé le 31 décembre 1982 sous le numéro SIREN 409 825 916. Elle est domiciliée à Sevrey (71100). Elle est rattachée au code d'activité NAF 0150Z.

Fiche d'identité de BRUSSON PIERRE

Dénomination
BRUSSON PIERRE
SIREN
409 825 916
SIRET (siège)
409 825 916 00011
N° TVA intracommunautaire
FR44409825916Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 409 825 916
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0150Z
Date de création
31 décembre 1982
Siège social
71100, SEVREY
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BRUSSON PIERRE

Culture et élevage associés

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Finances de BRUSSON PIERRE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de BRUSSON PIERRE

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de BRUSSON PIERRE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 71100 SEVREYSiègeActif

    409 825 916 00011 · ouvert le 31 décembre 1982 · NAF 0150Z

Documents juridiques de BRUSSON PIERRE

Aucun acte disponible localement.

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Comptes annuels de BRUSSON PIERRE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BRUSSON PIERRE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BRUSSON PIERRE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BRUSSON PIERRE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BRUSSON PIERRE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BRUSSON PIERRE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 31 décembre 1982

Questions fréquentes sur BRUSSON PIERRE

Quel est le numéro SIREN de BRUSSON PIERRE ?

Le numéro SIREN de BRUSSON PIERRE est 409 825 916. Le SIRET de son siège social est 409 825 916 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR44409825916.

Où se situe le siège social de BRUSSON PIERRE ?

Le siège social de BRUSSON PIERRE est situé à Sevrey (71100).

BRUSSON PIERRE est-elle toujours en activité ?

Oui, BRUSSON PIERRE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 31 décembre 1982. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BRUSSON PIERRE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BRUSSON PIERRE.

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