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BRUTOUT JACQUES

Active
Siren480 749 357Entrepreneur individuel73480 VAL-CENISCréée le 04 janvier 2005
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BRUTOUT JACQUES est un entrepreneur individuel immatriculé le 4 janvier 2005 sous le numéro SIREN 480 749 357. Le siège social de l'entreprise se trouve Les Valmonts de Val Cenis, 73480 Val-Cenis. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale.

Fiche d'identité de BRUTOUT JACQUES

Dénomination
BRUTOUT JACQUES
SIREN
480 749 357
SIRET (siège)
480 749 357 00012
N° TVA intracommunautaire
FR91480749357Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 480 749 357
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820B
Date de création
04 janvier 2005
Siège social
LES VALMONTS DE VAL CENIS, 73480, VAL-CENIS
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de BRUTOUT JACQUES

Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Finances de BRUTOUT JACQUES

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BRUTOUT JACQUES

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BRUTOUT JACQUES

2 établissements, dont 2 en activité.

  • 73480 VAL-CENISSiègeActif

    480 749 357 00012 · ouvert le 04 janvier 2005 · NAF 6820B

  • 14800 DEAUVILLEActif

    480 749 357 00020 · ouvert le 14 décembre 2005 · NAF 6820A

Documents juridiques de BRUTOUT JACQUES

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BRUTOUT JACQUES

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BRUTOUT JACQUES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BRUTOUT JACQUES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BRUTOUT JACQUES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BRUTOUT JACQUES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 3 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BRUTOUT JACQUES

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 04 janvier 2005

Questions fréquentes sur BRUTOUT JACQUES

Quel est le numéro SIREN de BRUTOUT JACQUES ?

Le numéro SIREN de BRUTOUT JACQUES est 480 749 357. Le SIRET de son siège social est 480 749 357 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR91480749357.

Où se situe le siège social de BRUTOUT JACQUES ?

Le siège social de BRUTOUT JACQUES est situé Les Valmonts de Val Cenis, 73480 Val-Cenis.

BRUTOUT JACQUES est-elle toujours en activité ?

Oui, BRUTOUT JACQUES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 4 janvier 2005. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BRUTOUT JACQUES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BRUTOUT JACQUES.

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