BRUTSAERT CLAUDE

Active

Siren440 180 545Entrepreneur individuel59470 BAMBECQUECréée le 29 novembre 2001

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

BRUTSAERT CLAUDE est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 29 novembre 2001, identifié par le SIREN 440 180 545. Son siège social est situé 7 Coin de l'Est, 59470 Bambecque. Son activité principale relève du code NAF 0111Z.

Fiche d'identité de BRUTSAERT CLAUDE

INSEE

Dénomination: BRUTSAERT CLAUDE
SIREN: 440 180 545
SIRET (siège): 440 180 545 00012
N° TVA intracommunautaire: FR40440180545Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 440 180 545
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 0111Z
Date de création: 29 novembre 2001
Siège social: 7 COIN DE L'EST, 59470, BAMBECQUE
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de BRUTSAERT CLAUDE

Elevage d'autres bovins et de buffles,Culture de légumes, de melons, de racines et de tubercules,Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

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Finances de BRUTSAERT CLAUDE

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BRUTSAERT CLAUDE

INSEE

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de BRUTSAERT CLAUDE

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

59470 BAMBECQUESiègeActif
440 180 545 00012 · ouvert le 29 novembre 2001 · NAF 0111Z

Documents juridiques de BRUTSAERT CLAUDE

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BRUTSAERT CLAUDE

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BRUTSAERT CLAUDE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BRUTSAERT CLAUDE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BRUTSAERT CLAUDE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BRUTSAERT CLAUDE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BRUTSAERT CLAUDE

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

06 juillet 2024création
Date d'effet : 29 novembre 2001

Questions fréquentes sur BRUTSAERT CLAUDE

Quel est le numéro SIREN de BRUTSAERT CLAUDE ?

Le numéro SIREN de BRUTSAERT CLAUDE est 440 180 545. Le SIRET de son siège social est 440 180 545 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR40440180545.

Où se situe le siège social de BRUTSAERT CLAUDE ?

Le siège social de BRUTSAERT CLAUDE est situé 7 Coin de l'Est, 59470 Bambecque.