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BRUYER Sebastien

Active
Siren994 053 908Entrepreneur individuel80200 DoingtCréée le 11 décembre 2025
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BRUYER Sebastien est un entrepreneur individuel immatriculé le 11 décembre 2025 sous le numéro SIREN 994 053 908. Elle est domiciliée 5 RUE Vincent Joubaud, 80200 Doingt. Son activité principale relève du code NAF 7729Z.

Fiche d'identité de BRUYER Sebastien

Dénomination
BRUYER Sebastien
SIREN
994 053 908
SIRET (siège)
994 053 908 00012
N° TVA intracommunautaire
FR41994053908Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 994 053 908
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 11 décembre 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
7729Z
Date de création
11 décembre 2025
Siège social
5 RUE Vincent Joubaud, 80200, Doingt
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BRUYER Sebastien

location de matériel de fête (tables, chaises, appareils de restauration rapide, etc.) et vente de consommables en lien avec la location.

Finances de BRUYER Sebastien

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BRUYER Sebastien

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de BRUYER Sebastien

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 80200 DoingtSiègeActif

    994 053 908 00012 · ouvert le 01 janvier 2026 · NAF 7729Z

Documents juridiques de BRUYER Sebastien

4 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 05 décembre 2025

  • Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Dépôt du 05 décembre 2025

  • Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Dépôt du 17 novembre 2025

  • Déclaration d’option du conjoint collaborateur

Dépôt du 17 novembre 2025

  • Exemplaire de l’accord exprès et de l’information préalable du conjoint (daté et signé)

Comptes annuels de BRUYER Sebastien

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BRUYER Sebastien. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BRUYER Sebastien

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BRUYER Sebastien. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BRUYER Sebastien n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BRUYER Sebastien

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'Amiens

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2026-01-01

  1. création

    Date d'effet : 11 décembre 2025

Questions fréquentes sur BRUYER Sebastien

Quel est le numéro SIREN de BRUYER Sebastien ?

Le numéro SIREN de BRUYER Sebastien est 994 053 908. Le SIRET de son siège social est 994 053 908 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR41994053908.

Où se situe le siège social de BRUYER Sebastien ?

Le siège social de BRUYER Sebastien est situé 5 RUE Vincent Joubaud, 80200 Doingt.

BRUYER Sebastien est-elle toujours en activité ?

Oui, BRUYER Sebastien est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 11 décembre 2025. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BRUYER Sebastien est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BRUYER Sebastien.

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