817 836 562
Active7111Z · Activités d'architecture
Fiche d'identité de 817 836 562
INSEE- Dénomination
- 817 836 562
- SIREN
- 817 836 562
- SIRET (siège)
- 817 836 562 00030
- N° TVA intracommunautaire
- FR40817836562Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 817 836 562
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 novembre 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 7111Z - Activités d'architecture
- Date de création
- 22 octobre 2024
- Siège social
- Grimaud
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.
Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.
Objet social de 817 836 562
ARCHITECTE DEA HMONP
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Dirigeants et représentants de 817 836 562
INSEEDirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).
Établissements de 817 836 562
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- GrimaudSiègeActif
817 836 562 00030 · ouvert le 22 octobre 2024 · NAF 7111Z
- NiceFermé
817 836 562 00022 · ouvert le 22 octobre 2024 · NAF 7111Z
Documents juridiques de 817 836 562
INPIConformité de 817 836 562
Aucune procédure collective n'a été publiée pour 817 836 562. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de 817 836 562 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 19 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 22 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 833 entités, registre du 19 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 22 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de 817 836 562
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 22 octobre 2024
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