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BRUYERE ANDRE

Active
Siren434 955 886Entrepreneur individuel42000 SAINT-ETIENNECréée le 15 février 2001
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 434 955 886, BRUYERE ANDRE est un entrepreneur individuel créé le 15 février 2001. Le siège social de l'entreprise se trouve 38 rue Benoit Frachon, 42000 Saint-Etienne. Son activité principale relève du code NAF 4762Z.

Fiche d'identité de BRUYERE ANDRE

Dénomination
BRUYERE ANDRE
SIREN
434 955 886
SIRET (siège)
434 955 886 00016
N° TVA intracommunautaire
FR02434955886Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 434 955 886
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4762Z
Date de création
15 février 2001
Siège social
38 RUE BENOIT FRACHON, 42000, SAINT-ETIENNE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BRUYERE ANDRE

papeterie - librairie - bimbeloterie - cadeaux - journaux - loto avec droit à la gérance d'un débit de tabac

Finances de BRUYERE ANDRE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BRUYERE ANDRE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BRUYERE ANDRE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 42000 SAINT-ETIENNESiègeActif

    434 955 886 00016 · ouvert le 15 février 2001 · NAF 4762Z

Documents juridiques de BRUYERE ANDRE

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BRUYERE ANDRE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BRUYERE ANDRE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BRUYERE ANDRE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BRUYERE ANDRE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BRUYERE ANDRE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BRUYERE ANDRE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 15 février 2001

Aides publiques de BRUYERE ANDRE

1 aide de minimis octroyée à BRUYERE ANDRE a été publiée au registre national des aides de minimis. Elle date de 2026. Le montant cumulé de cette aide s'élève à 2,5 k€ en équivalent subvention brut.

  • Subvention directe

    DGDDI - Economie Finances · octroyée le 15 avril 2026

    2,5 k€

Les montants sont exprimés en équivalent subvention brut : c'est la valeur de l'avantage consenti, qui pour un prêt ou une avance récupérable ne se confond pas avec la somme versée.

Ces aides proviennent du registre national des aides de minimis, tenu par la Plateforme des aides d'État et publié en open data par la direction générale des entreprises. Il ne recense que les aides de minimis octroyées à partir du 1er janvier 2026 (1er janvier 2027 pour le secteur agricole) : les aides antérieures à cette date, ainsi que celles relevant d'autres régimes - notamment les aides notifiées de plus grand montant, publiées au registre européen de transparence - n'y figurent pas. Une absence au registre ne signifie donc pas une absence d'aide publique. Registre publié jusqu’au 29 octobre 2026. Consulter le registre national des aides de minimis

Questions fréquentes sur BRUYERE ANDRE

Quel est le numéro SIREN de BRUYERE ANDRE ?

Le numéro SIREN de BRUYERE ANDRE est 434 955 886. Le SIRET de son siège social est 434 955 886 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR02434955886.

Où se situe le siège social de BRUYERE ANDRE ?

Le siège social de BRUYERE ANDRE est situé 38 rue Benoit Frachon, 42000 Saint-Etienne.

BRUYERE ANDRE est-elle toujours en activité ?

Oui, BRUYERE ANDRE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 février 2001. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BRUYERE ANDRE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BRUYERE ANDRE.

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