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LE ROYAL

Active
Siren804 695 047SNC42000 SAINT-ETIENNECréée le 23 septembre 2014
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions96 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
2,0 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 804 695 047, LE ROYAL est une SNC créée le 23 septembre 2014. Le siège social de l'entreprise se trouve 70 rue Bergson Centre Commercial Bergson, 42000 Saint-Etienne. Elle est rattachée au code d'activité NAF 4762Z. THIERRY BAILLY-MAITRE exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de LE ROYAL

Dénomination
LE ROYAL
SIREN
804 695 047
SIRET (siège)
804 695 047 00014
N° TVA intracommunautaire
FR78804695047Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 804 695 047
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Société en nom collectif
Capital social
2 000 €
Code NAF / APE
4762Z
Date de création
23 septembre 2014
Siège social
70 RUE BERGSON CENTRE COMMERCIAL BERGSON, 42000, SAINT-ETIENNE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de LE ROYAL

Librairie, papeterie, presse, jeux, cadeaux auquel est associé la gérance d'un débit de tabac.

Finances de LE ROYAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de LE ROYAL

TB

THIERRY BAILLY-MAITRE

Gérant

Depuis la création (23 septembre 2014) · 12 ans

CL

CARINE LAPORTA

Autre

Depuis la création (23 septembre 2014) · 12 ans

Établissements de LE ROYAL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 42000 SAINT-ETIENNESiègeActif

    804 695 047 00014 · ouvert le 01 novembre 2014 · NAF 4762Z

Documents juridiques de LE ROYAL

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 23 septembre 2014

  • Acte

Comptes annuels de LE ROYAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour LE ROYAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de LE ROYAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour LE ROYAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

96 décisions de justice publiées en open data mentionnent LE ROYAL. Elles s'échelonnent de 1989 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de LE ROYAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de LE ROYAL

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Ventes et cessions
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-ÉTIENNE

    Début d'activité : 2014-11-01

  2. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-ÉTIENNE

    Immatriculation d'une personne morale (B, D) sans activité

  1. création

    Date d'effet : 23 septembre 2014

Questions fréquentes sur LE ROYAL

Quel est le numéro SIREN de LE ROYAL ?

Le numéro SIREN de LE ROYAL est 804 695 047. Le SIRET de son siège social est 804 695 047 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR78804695047.

Qui dirige LE ROYAL ?

LE ROYAL est dirigée par THIERRY BAILLY-MAITRE, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de LE ROYAL ?

Le siège social de LE ROYAL est situé 70 rue Bergson Centre Commercial Bergson, 42000 Saint-Etienne.

LE ROYAL est-elle toujours en activité ?

Oui, LE ROYAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 23 septembre 2014. Aucune date de radiation ne figure au registre.

LE ROYAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LE ROYAL.

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